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maximiser les retombées pour l’économie québécoise. Le programme Roulez vert fait partie des actions ayant contribué au virage des Québécois vers les…

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Québec dans le contexte de la relance économique et politique. INCIDENCE DU DÉPLACEMENT Déplacement ayant des incidences sur les relations…

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Pertinence Cause (facteur) et conséquence Langage Changement Croyance, valeur, attitude, interprétation (dimension éthique) Raisonnement Habileté Dimension…

Immobilisation Amortissement cumulé Solde au 30 juin 2023 (Redressé) (Redressé) (Redressé) OMHS AYANT PRIS NAISSANCE AVANT LE 1 er AVRIL 2022 00010 Amiante…

Immobilisation Amortissement cumulé Solde au 30 juin 2023 (Redressé) (Redressé) (Redressé) OMHS AYANT PRIS NAISSANCE AVANT LE 1 er AVRIL 2022 00010 Amiante…

métro est prise à la majorité des ⅔ des voix exprimées. En cas de refus d’approbation, la proposition ayant fait l’objet de ce refus peut, si un délai d’au…

délai de prescription de l’action en nullité d’un contrat court à compter de la connaissance de la cause de nullité par celui qui l’invoque, ou à compter de…

tableau fournit, selon le cas, les hyperliens permettant de visualiser les résultats des actions ayant atteint leur cible, lorsqu’applicable, et certaines…