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Contrats de formation

pdf 95 Kb depenses_contrats_formation_t1-22-23.pdf

ligne Établissement de détention d'Amos 902, route 111 Ouest Amos (Québec) J9T 3A3 1 CONTRATS DE FORMATION Objitech 240 $ Mise a niveau des connaissance…
Update : January 6, 2023
Affiche réglementaire à apposer è la suite de l'application d'un pesticide en milieu urbain

pdf 258 Kb affiche-reglementaire-espaces-verts.pdf

aux intempéries et contenir les mentions, le pictogramme et l’avertissement suivants : 1° au recto: a) au haut de l’affiche, la mention « TRAITEMENT AVEC…
Update : October 17, 2025
Effectifs d'élèves issus de l'immigration dans le réseau public au niveau primaire, secondaire 2023-2024

pdf 568 Kb 23-625_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…
Update : March 6, 2024
Effectifs d'élèves issus de l'immigration dans le réseau public au niveau primaire, secondaire 2023-2024

pdf 568 Kb 23-625_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…
Update : March 6, 2024
Renseignements concernant la société Élement AI

pdf 522 Kb RA-renseignement-element-ai.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…
Update : March 24, 2021
RA-Polycor_depuis_mai_2020.pdf

pdf 136 Kb RA-Polycor_depuis_mai_2020.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…
Update : May 31, 2022
Informations concernant l’utilisation d’équipements de la marque Huawei au ministère de l’Économie et de l’Innovation

pdf 158 Kb RA-informations-equipements-huawei-mei.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…
Update : April 13, 2022
RA-aides-financieres-renaissance-iles-de-la-madeleine.pdf

pdf 245 Kb RA-aides-financieres-renaissance-iles-de-la-madeleine.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…
Update : August 29, 2022
Liste des aides financières octroyées par le ministère de l’Économie et de l’Innovation à la société Électrique Lion depuis l'année 2012

pdf 223 Kb RA-autobus-lion.pdf

sur la protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en…
Update : March 24, 2021
Nombre d'enfants Ukrainiens qui se sont inscrits à la formation générale jeunes depuis le mois de mars 2022. De ce nombre, combien ont fait une demande d'admissibilité à l'enseignement en anglais.

pdf 290 Kb 22-257_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…
Update : January 31, 2023