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600 $ M3 Retrait de l'obligation pour un établissement de préparation alimentaire de détenir également le permis de vente au détail ou de restauration pour…

____________ Nom, Prénom Une réponse positive : Retrait immédiat Une réponse positive : Retrait immédiat (cas suspect) Deux réponses positives : Retrait…

un accusé de réception à la personne plaignante dans les deux jours ouvrables. 3.4 RETRAIT D’UNE PLAINTE Le retrait d’une plainte doit impérativement être…

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1 715,80 $ Activités de départ à la retraite. 18 juin 2024 16 116,41 $ Activités de départ à la retraite. 19 juin 2024 22 104,72 $ Activités de départ à la r…

de préparation à la retraiteSecrétariat à la communication gouvernementale Du 27 au 28 novembre 2023 Formation en ligne 600,002 Programme d'information et de…

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Documents relatifs au Règlement sur le retrait préventif de certaines RSGE Pour éviter tout retard dans le traitement des documents liés aux demandes de retr…

Est-ce qu’une RSGE enceinte a accès à un régime de retrait préventif? Seules les RSGE qui offrent des places subventionnées ont accès à un régime de retrait…

lorsqu’un enfant est en retrait, il est libre de s’installer à l’endroit de son choix. Le salon est reconnu comme étant une pièce calme. La RSGE aurait…