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Arrêté numéro 2021-020 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2021

pdf 238 Kb AM_2021-020.pdf

service aérien gouvernemental; ix. service de collecte ou de traitement des ordures ou de traitement des eaux; x. Commission des normes, de l’équité, de la…

Update : April 8, 2021

Pour un renforcement de la gouvernance municipale

pdf 921 Kb STR_gouvernance_municipale.pdf

renouvellement de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, de la reconduction du Fonds régions et ruralité…

Update : March 6, 2026

Aide-mémoire de bonnes pratiques en matière de protection des renseignements personnels

pdf 253 Kb bonnes-pratiques-protection-renseignements-personnels-citoyens.pdf

: date de naissance, nom d’un animal de compagnie, etc.) ; • Rehaussez-en la complexité (ex. : longueur, amalgame de lettres, de symboles et de chiffres,…

Update : October 31, 2022

Effectif des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) à la formation générale des jeunes selon le code EHDAA et l'ordre d'enseignement pour les réseaux public et privé et pour les années scolaires 2002-2003 à 2

pdf 340 Kb 22-541_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander la révision…

Update : March 31, 2023

Effectif des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) à la formation générale des jeunes selon le code EHDAA et l'ordre d'enseignement pour les réseaux public et privé et pour les années scolaires 2002-2003 à 2

pdf 340 Kb 22-541_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander la révision…

Update : March 31, 2023

Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

pdf 404 Kb PL_57_version_administrative.pdf

représentant de la Municipalité de Rapides-des-Joachims, de la Paroisse de Notre-Dame-des-Sept-Douleurs ou de la Paroisse de Saint- Antoine-de-l’Isle-aux-Gru…

Update : June 28, 2024

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

pdf 1.74 Mb 23-322_Diffusion.pdf

s’appuie sur les articles 14, 31 et 37 de la Loi et sur l’article 9 de la Charte des droits et libertés de la personne (RLRQ, chapitre C-12). L’analyse de…

Update : November 20, 2023

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

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s’appuie sur les articles 14, 31 et 37 de la Loi et sur l’article 9 de la Charte des droits et libertés de la personne (RLRQ, chapitre C-12). L’analyse de…

Update : November 20, 2023

Prévenir la contamination de l’eau souterraine par les pesticides - Pour protéger votre santé et l’environnement

pdf 189 Kb prevenir-contamination-eau-souterraine-depliant.pdf

durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) près de zones en culture, 69 % ont montré des traces de pesticides.…

Update : April 6, 2022

Prévenir la contamination de l’eau souterraine par les pesticides - Pour protéger votre santé et l’environnement

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durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) près de zones en culture, 69 % ont montré des traces de pesticides.…

Update : February 12, 2025

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Arrêté numéro 2021-020 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2021

Pour un renforcement de la gouvernance municipale

Aide-mémoire de bonnes pratiques en matière de protection des renseignements personnels

Effectif des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) à la formation générale des jeunes selon le code EHDAA et l'ordre d'enseignement pour les réseaux public et privé et pour les années scolaires 2002-2003 à 2

Effectif des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) à la formation générale des jeunes selon le code EHDAA et l'ordre d'enseignement pour les réseaux public et privé et pour les années scolaires 2002-2003 à 2

Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

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Prévenir la contamination de l’eau souterraine par les pesticides - Pour protéger votre santé et l’environnement

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