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Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

pdf 72 Kb Statut_resident_Qc_Col_Formulaire_VF.pdf

implique des droits de scolarité pour un Canadien non-résident du Québec (facturation ou interrogation en ligne du solde de vos droits de scolarité). Les…

Update : April 7, 2021

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

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implique des droits de scolarité pour un Canadien non-résident du Québec (facturation ou interrogation en ligne du solde de vos droits de scolarité). Les…

Update : April 7, 2021

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

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implique des droits de scolarité pour un Canadien non-résident du Québec (facturation ou interrogation en ligne du solde de vos droits de scolarité). Les…

Update : April 7, 2021

Demande accès document allocation CSS Hautes-Laurentides 14 avril 2022

pdf 229 Kb 21-503_Diffusion.pdf

---------------- | | | A- SALAIRE MOYEN EN 2017-2018 70 297 $ A- SALAIRE MOYEN DE LA POPULATION | EXPÉRIENCE 1.4022 % (ÉCHELLE 2017-2018) ---------- RETENUE …

Update : October 4, 2022

Liste des contrats de services professionnels octroyés depuis l'année financière 2021-2022 - BSM-2026-005792

pdf 1.51 Mb DAI_no_BSM-2026-005792.pdf

disponibles en ligne à l’adresse suivante, et ce, conformément à l’article 13 de la Loi sur l’accès : Avis du jour | SEAO. Conformément à cet article, vous…

Update : March 3, 2026

Directives ou lignes directrices entourant la Mesure 30020, encadrement des stagiaires (attribution des sommes financières, modification des montants, etc.)

pdf 2.76 Mb 24-738_Diffusion.pdf

soit en formation générale des jeunes, en formation générale des adultes et en formation professionnelle ; • 90 types d’emplois pour le personnel de soutien,…

Update : March 7, 2025

Plan de travail 2025-2026 sur la restauration des sites miniers

pdf 1.02 Mb PL_travail_2025-2026.pdf

800 363-7233 (sans frais au Canada et aux États-Unis) Courriel : services.mines@mrnf.gouv.qc.ca Diffusion Cette publication est accessible en ligne…

Update : January 26, 2026

Plan de travail 2024-2025 pour la restauration des sites miniers abandonnés

pdf 1.57 Mb PL_travail_2024-2025.pdf

800 363-7233 (sans frais au Canada et aux États-Unis) Courriel : services.mines@mrnf.gouv.qc.ca Diffusion Cette publication est accessible en ligne…

Update : January 26, 2026

Analyse d'impact réglementaire - règlement sur un bloc de 300 MW d’énergie éolienne et un bloc de 480 MW d’énergie renouvelable

pdf 153 Kb AIR_202106_PR_energie_eolienne_renouvelable_MERN.pdf

des contrats en plus de maintenir ceux déjà en place pour les parcs actuels. Les contrats d’approvisionnement pour le bloc de 480 MW d’énergie renouvelable…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - règlement sur un bloc de 300 MW d’énergie éolienne et un bloc de 480 MW d’énergie renouvelable

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des contrats en plus de maintenir ceux déjà en place pour les parcs actuels. Les contrats d’approvisionnement pour le bloc de 480 MW d’énergie renouvelable…

Update : May 16, 2023

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Plan de travail 2025-2026 sur la restauration des sites miniers

Plan de travail 2024-2025 pour la restauration des sites miniers abandonnés

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