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climatiques – Mémoire d’Énergir Comme entreprise d’énergie et particulièrement en tant que service public, Énergir croit qu’il est de son rôle de contribuer…

aussi utilisée pour l’établissement de taux guides pour d’autres types d’équipements. Les données relatives à certains frais ont été établies en fonction…

avec celle de mon collègue Stéphane Sainte-Croix, député de Gaspé, qui m’appuie dans mes fonctions relatives au volet des pêcheries à titre d’adjoint…

aquacole et des pêches au Québec. La mise en place et le financement de projets qui mettent en relation les producteurs avec les chercheurs du regroupement…

https://www.mamh.gouv.qc.ca/fileadmin/publications/amenagement_territoire/orientations_gouvernementales/ogat_consultation.pdf…

context and the stages related to several scientific and technological discoveries. 3.1 Pertinent and coherent explanation of the relationship between the…

et de l'aménagement du territoire des plus marquants. elles se présentent comme un investissement public important et leur im- pact sur l'économie d'une…

ALE Au mois d’août dernier, le gouvernement du Québec et celui du Canada ont conclu une entente relative à l’application de mesures d’assouplissement du…

IV : Loi sur les contrats des organismes publics et réglementation afférente liée aux marchés publics Adoption de la Loi sur les contrats des organismes publ…

curateur public. De plus, plusieurs documents de référence du Curateur public, bien que non spécifiques aux signalements, peuvent s’appliquer à leur…