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la résilience et à la pérennité des infrastructures municipales ; Il EST RÉSOLU QUE · le Conseil municipal approuve le document « Plan de gestion des actifs…

lettres moulées EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION OU DU CONSEIL MUNICIPAL…

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défense des droits des personnes retraitées et préretraitées AQLM Association québécoise du loisir municipal AQLP Alliance québécoise du loisir public ARAQ…

à but non lucratif (OBNL) ou aux coopératives. Volet 1 : les organismes municipaux. Organisme municipal : Cette expression désigne les villes à statut…

Québec a investi plus de 26 M$ dans la construction de quatre entrepôts pour permettre à l’Office municipal d’habitation Kativik de conserver de manière…

LORS DE LA SÉANCE PORTANT SUR LE BUDGET OU LE PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS Selon le Code municipal du Québec (chapitre C-27.1) et la Loi sur les…

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Le plomb provient généralement de la tuyauterie de raccordement entre le bâtiment et l’aqueduc municipal (entrées de service en plomb) ou encore de la…

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