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Toute la documentation ayant mené à la modification des Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement des universitės du Québec 2020-2021, exclusivement quant au volet 3.3 de l’Encadrement des frais institutionnels obligatoires d

pdf 1.41 Mb 24-863_Diffusion.pdf

sens de l’article 2.1 de cette loi, une entente qui concerne les étudiants de plusieurs de ces associations ou de ces regroupements n’est valide qu’après…

Update : May 2, 2025

Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 1.04 Mb CN_PSPGNR_2022-2027_MEIE.pdf

réalisation a) de projets de production de GNR et d’injection dans le réseau de distribution de gaz naturel ou b) de projets de connexion au réseau de…

Update : December 14, 2022

Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 1.04 Mb CN_PSPGNR_2022-2027_MEIE.pdf

réalisation a) de projets de production de GNR et d’injection dans le réseau de distribution de gaz naturel ou b) de projets de connexion au réseau de…

Update : December 14, 2022

Mémoire de la Ville de Gatineau dans le cadre des travaux du Comité consultatif sur le réalité policière au Québec

pdf 3.96 Mb 2311_Gatineau.pdf

CISSSO Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Outaouais CPM Corps de police municipal ENPQ École nationale de police du Québec MRC Municipalité…

Update : August 3, 2023

Mémoire de la Ville de Gatineau dans le cadre des travaux du Comité consultatif sur le réalité policière au Québec

pdf 3.96 Mb 2311_Gatineau.pdf

CISSSO Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Outaouais CPM Corps de police municipal ENPQ École nationale de police du Québec MRC Municipalité…

Update : August 3, 2023

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels (PP IA/TI-EV) – Volet TI-EV

pdf 704 Kb FO_demande_selection_volet_TI_EV_A0524BF.pdf

suivre: Champ de texte 264: Champ de texte 263: Champ de texte 262: Champ de texte 261: Champ de texte 260: Champ de texte 259: Champ de texte 258: Champ de…

Update : September 11, 2024

Outil 17 : Éléments de signalisation : liste de contrôle

doc 209 Kb outil_34.doc

Responsable Chasse Aucune simulation de situation de gestion de risques. 3 Permis de chasse, port de la veste de sécurité Prévoir une simulation. Responsable…

Update : November 25, 2020

Outil 17 : Éléments de signalisation : liste de contrôle

doc 209 Kb outil_34.doc

Responsable Chasse Aucune simulation de situation de gestion de risques. 3 Permis de chasse, port de la veste de sécurité Prévoir une simulation. Responsable…

Update : November 25, 2020

Copie de l'instruction « Réclamations concernant les biens personnels des personnes incarcérées »

pdf 1.25 Mb 2020-10741.pdf

(3) (pouvoir réglementaire en matière de régie interne des établissements de détention). Régime de vie de chaque établissement de détention. Règlement…

Update : January 6, 2023

Copie de l'instruction « Réclamations concernant les biens personnels des personnes incarcérées »

pdf 1.25 Mb 2020-10741.pdf

(3) (pouvoir réglementaire en matière de régie interne des établissements de détention). Régime de vie de chaque établissement de détention. Règlement…

Update : January 6, 2023

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Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

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Mémoire de la Ville de Gatineau dans le cadre des travaux du Comité consultatif sur le réalité policière au Québec

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Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels (PP IA/TI-EV) – Volet TI-EV

Outil 17 : Éléments de signalisation : liste de contrôle

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