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Documents sur les dépenses du Secrétariat à la condition féminine depuis le 1er avril 2023

pdf 1.00 Mb Documents-depenses-SCF-CF20240131-1.pdf

le-en-periode-perinatale-au-quebec-en-2018.pdf https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/lexposition-des-enfants-a-la-violence-conjugale-au-quebec-en-2018.pdf…

Update : March 5, 2024

Documents sur les dépenses du Secrétariat à la condition féminine depuis le 1er avril 2023

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le-en-periode-perinatale-au-quebec-en-2018.pdf https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/lexposition-des-enfants-a-la-violence-conjugale-au-quebec-en-2018.pdf…

Update : March 5, 2024

Renseignements relatifs aux contrats de télécommunication mobile – Octobre à décembre 2025

pdf 222 Kb GAB_contrats_telecommunication_mobile.pdf

Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : Octobre à décembre Voix Données…

Update : February 16, 2026

Reseau_Capital.pdf

pdf 474 Kb Reseau_Capital.pdf

de-capital-de-risque-au-quebec-et-de-ses-sources-de-financement-2/…

Update : January 14, 2026

Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 821 Kb air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf

lois.gc.ca/analyse-tendances/rapports-marche-travail/quebec/extraction https://statistique.quebec.ca/fr/document/nombre-entreprises-actives-quebec…

Update : April 9, 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 855 Kb analyse-impact-reglementaire-rpep-2024.pdf

lois.gc.ca/analyse-tendances/rapports-marche-travail/quebec/extraction https://statistique.quebec.ca/fr/document/nombre-entreprises-actives-quebec…

Update : November 12, 2024

Plan de prévention de la violence et de l’intimidation dans les écoles

pdf 244 Kb Feuillet-prevention-violence-ecoles.pdf

• Bonifier le Programme de prévention de la délinquance par le sport, les arts et la culture 2023-2026 • Bonifier la ligne RENFORT • Campagne publicitaire de…

Update : October 27, 2023

Plan de prévention de la violence et de l’intimidation dans les écoles

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• Bonifier le Programme de prévention de la délinquance par le sport, les arts et la culture 2023-2026 • Bonifier la ligne RENFORT • Campagne publicitaire de…

Update : October 27, 2023

Fonds régions et ruralité – Volet Commerces de proximité – Guide à l'intention des demandeurs

pdf 440 Kb GUI_commerces_proximite_demandeurs.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/finances_indicateurs_fiscalite/fiscalite/BRO_declaration_reciprocite_part…

Update : September 27, 2024

Planification opérationnelle annuelle - sous-ministériat de la sécurité civile et de la sécurité incendie (SMSCSI)

pdf 188 Kb calendrier_aleas.pdf

mais probabiliste et représente les périodes les plus probables de survenue d’aléas naturels au Québec. Il vise à favoriser une préparation adéquate face…

Update : March 11, 2026

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Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

Plan de prévention de la violence et de l’intimidation dans les écoles

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Planification opérationnelle annuelle - sous-ministériat de la sécurité civile et de la sécurité incendie (SMSCSI)

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