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Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois d'octobre 2023

pdf 292 Kb FIN-Engagement-financier-octobre-2023-MRIF.pdf

Sénégal 2 No de BC 30044123 Subvention octroyée pour la réalisation d’activités de commémoration permettant la mise en valeur de l’histoire commune et de la…

Update : November 23, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois d'octobre 2023

pdf 292 Kb FIN-Engagement-financier-octobre-2023-MRIF.pdf

Sénégal 2 No de BC 30044123 Subvention octroyée pour la réalisation d’activités de commémoration permettant la mise en valeur de l’histoire commune et de la…

Update : November 23, 2023

Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau (RDPE) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau, publié à la Gazette officielle du Québec le 11 m

pdf 167 Kb rdpe-consultation-2026-03-11-declaration-prelevements-eau-va.pdf

«préleveur» : personne ou municipalité, au sens de l’article 1 de la Loi sur la qualité de l’environnement, qui exploite un site de prélèvement;…

Update : March 11, 2026

Réponse à la consultation sur le programme Éthique et culture religieuse

pdf 85 Kb CELA-ERC-memoire-FR.pdf

sexes, de la promotion d’une culture de paix et de non- violence, de la citoyenneté mondiale et de l’appréciation de la diversité culturelle et de la…

Update : January 8, 2021

Réponse à la consultation sur le programme Éthique et culture religieuse

pdf 85 Kb CELA-ERC-memoire-FR.pdf

sexes, de la promotion d’une culture de paix et de non- violence, de la citoyenneté mondiale et de l’appréciation de la diversité culturelle et de la…

Update : January 8, 2021

Le nombre d'étudiants athlètes (niveaux Excellence, élite, relève ou espoir) inscrits aux programmes sports-études au secondaire et aux programmes de l'Alliance sport-études au niveau collégial ou universitaire des écoles localisées dans la ville

pdf 270 Kb 25-284_Diffusion.pdf

partie des programmes réellement offerts et des élèves qui y sont inscrits. Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès…

Update : September 2, 2025

Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles (RVMR) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles, publié à la G

pdf 637 Kb rvmr-consultation-2026-03-11-valorisation-matieres-residuelles-va.pdf

soins de longue durée, des centres de réadaptation, des centres de protection de l’enfance et de la jeunesse ou des établissements de détention; b) pour les…

Update : March 11, 2026

Nombre de tolérances d’engagement accordées à des enseignants en formation professionnelle dans le réseau public et privé, pour la période du 1er janvier 2019 à aujourd’hui.

pdf 348 Kb 24-485_Diffusion.pdf

ion des enseignants Direction de l’encadrement de la profession enseignante Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès…

Update : November 25, 2024

Le nombre de classes d'accueil pour la francisation des immigrants au préscolaire et au primaire dans les différentes régions administratives du Québec pour l'année 2023-2024.

pdf 521 Kb 24-127_Diffusion.pdf

Gaspésie--Îles-de-la- Madeleine (11) Préscolaire 1 121 Primaire 4 402 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux…

Update : July 19, 2024

Le nombre de classes d'accueil pour la francisation des immigrants au préscolaire et au primaire dans les différentes régions administratives du Québec pour l'année 2023-2024.

pdf 521 Kb 24-127_Diffusion.pdf

Gaspésie--Îles-de-la- Madeleine (11) Préscolaire 1 121 Primaire 4 402 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux…

Update : July 19, 2024

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Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau (RDPE) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau, publié à la Gazette officielle du Québec le 11 m

Réponse à la consultation sur le programme Éthique et culture religieuse

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Le nombre d'étudiants athlètes (niveaux Excellence, élite, relève ou espoir) inscrits aux programmes sports-études au secondaire et aux programmes de l'Alliance sport-études au niveau collégial ou universitaire des écoles localisées dans la ville

Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles (RVMR) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles, publié à la G

Nombre de tolérances d’engagement accordées à des enseignants en formation professionnelle dans le réseau public et privé, pour la période du 1er janvier 2019 à aujourd’hui.

Le nombre de classes d'accueil pour la francisation des immigrants au préscolaire et au primaire dans les différentes régions administratives du Québec pour l'année 2023-2024.

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