Search results

exemple au sein du gouvernement du Canada, en Ontario, en Colombie­ Britannique et en Nouvelle-Zélande. Le mode de rémunération est quant à lui conforme aux…

particulière au moment de sa signature continue d’en bénéficier. 8. Le cadre encourage la qualification et la formation des membres du personnel œuvrant en…

repéré des documents qui ne peuvent vous être transmis en application des articles 9, 33, 34, 37, 39, 53, 54, 57 et 59 de la Loi sur l’accès. En effet,…

repéré des documents qui ne peuvent vous être transmis en application des articles 9, 33, 34, 37, 39, 53, 54, 57 et 59 de la Loi sur l’accès. En effet,…

municipales, des manquements en éthique et en déontologie municipales ou encore en arbitrages municipaux. En matière de compétences administratives, la…

photographie en page couverture : Siège de l’UNESCO © E. LeRoux http://Québec.ca/unesco Mot de la ministre Dans un monde en perpétuel changement, où la…

de l’agrément devait également débuter en septembre 2024. Activités professionnelles réalisées en l’absence du comité En l’absence des membres nommés par le …

de la science en français sont écrits en toutes lettres dans la Loi qui a instauré le nouveau FRQ en 2024. 2 Quatre priorités du gouvernement énoncées le 1er…

environ : — 27 000 en santé et en services sociaux; — 8 000 en éducation; — 25 000 en services de garde éducatifs à l’enfance; — 55 000 en génie et en…

milieux, en favorisant par exemple l’ouverture d’installations de petite taille, en misant sur les services de garde en milieu familial, en facilitant…