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changements climatiques ». La démarche se déroule en six étapes. La première consiste à recruter des citoyens pour qu’ils s’engagent dans la démarche, tandis…

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l’année 6La majorité des plaintes reçues concernent les sports d’équipe. Confidentiel Projet Statistiques générales Répartition en fonction de l’âge de la…

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adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au…

relatif à la Loi sur la sécurité civile visant à favoriser la résilience aux sinistres Quelques définitions établies dans la LSCRS à retenir Responsabilités…

intégrer à la réglementation d’urbanisme des dispositions qui portent notamment sur : • la durabilité des matériaux; • la stabilité et la qualité des…

n et d’intégration, la Direction de la recherche, de la statistique et de la veille, la Direction de la planification stratégique et de la reddition de…

ion publique québécoise, les inspecteurs s’appuient sur les valeurs suivantes : • la rigueur, la célérité et la transparence dans la démarche d’inspection, …

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