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Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l'année scolaire 2022-2023

pdf 25 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_1_.pdf

Court of Canada's judgment in Quebec (Attorney General) v. Moses, 2010 SCC 17, issued on May 14, 2010 and by the Quebec Court of Appeal's judgment in…

Update : March 21, 2024

Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l'année scolaire 2022-2023

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Court of Canada's judgment in Quebec (Attorney General) v. Moses, 2010 SCC 17, issued on May 14, 2010 and by the Quebec Court of Appeal's judgment in…

Update : March 21, 2024

Liste des causes avec mandat d'arrestation actif depuis plus de 12 mois - BSM-2025-005655

pdf 2.16 Mb DAI_no_BSM-2025-005655.pdf

d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9…

Update : March 3, 2026

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 3.68 Mb 24-2_Diffusion.pdf

2023-2024. Vous trouverez ci-annexé les documents pouvant répondre partiellement à votre demande. En effet, nous portons à votre attention que les données…

Update : April 24, 2024

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 3.68 Mb 24-2_Diffusion.pdf

2023-2024. Vous trouverez ci-annexé les documents pouvant répondre partiellement à votre demande. En effet, nous portons à votre attention que les données…

Update : April 24, 2024

Diverses informations sur les écoles primaires/secondaires, desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec, disposant ou non d'un système de ventilation mécanique de 2020 à 2024.

pdf 2.93 Mb 23-687_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-687 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir le ou les documents…

Update : April 24, 2024

Diverses informations sur les écoles primaires/secondaires, desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec, disposant ou non d'un système de ventilation mécanique de 2020 à 2024.

pdf 2.93 Mb 23-687_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-687 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir le ou les documents…

Update : April 24, 2024

030_Memoire_Michael_Lessard.pdf

pdf 301 Kb 030_Memoire_Michael_Lessard.pdf

droit privé. Il est membre du barreau du Québec depuis 2016. Les auteurs de ce mémoire demeurent à votre disposition pour tout complément d’information.…

Update : September 11, 2024

030_Memoire_Michael_Lessard.pdf

pdf 301 Kb 030_Memoire_Michael_Lessard.pdf

droit privé. Il est membre du barreau du Québec depuis 2016. Les auteurs de ce mémoire demeurent à votre disposition pour tout complément d’information.…

Update : September 11, 2024

Analyse d’impact réglementaire - Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

pdf 451 Kb air-consigne-collecte-selective-lqe-09-2020.pdf

ns suivantes : Gesca, Corporation Sun Media, Médias Transcontinental, The Gazette, Le Devoir, la Quebec Community Newspaper Association, l’Association des…

Update : August 20, 2025

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Liste des causes avec mandat d'arrestation actif depuis plus de 12 mois - BSM-2025-005655

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

Diverses informations sur les écoles primaires/secondaires, desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec, disposant ou non d'un système de ventilation mécanique de 2020 à 2024.

Diverses informations sur les écoles primaires/secondaires, desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec, disposant ou non d'un système de ventilation mécanique de 2020 à 2024.

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