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Liste des écoles primaires et secondaires construites au Québec depuis 2012, incluant les écoles qui sont présentement approuvées par centres de services scolaires impliqués.

pdf 370 Kb 22-553_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : April 11, 2023

Statistiques concernant les suspensions et congédiements d'agents des services correctionnels pour actes répréhensibles pour les années 2017 à 2021

pdf 488 Kb 2021-13907.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : January 6, 2023

Portrait des espaces au préscolaire et primaire du Centre de service scolaire Marguerite-Bourgeoys

pdf 209 Kb 22-556_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : May 15, 2023

Demande accès classes accueil francisation 20 mai 2022

pdf 229 Kb 21-553_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : September 29, 2022

Liste des services gouvernementaux et autres activités prioritaires qui ont été maintenus au ministère de la Sécurité publique conformément à l'annexe 1 du décret 223-2020 du 24 mars 2020

pdf 827 Kb 2020-10881-1.pdf

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

Update : January 6, 2023

Réponse à la demande d’accès à l’information 202206-01

pdf 600 Kb 202206-01_REP.pdf

Direction du bureau du sous-ministre et du secrétariat ... verso 5700, 4e Avenue Ouest, A-413 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur :…

Update : July 18, 2024

Engagements financiers - Novembre 2022 - FRISSSS

pdf 606 Kb novembre2022-FRISSSS.pdf

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE Ministère 060 Santé et Services sociaux code nom Secteur (s'il y a lieu) 0773 FRISSSS code description Mois/année Novembre…

Update : January 10, 2025

Atelier-3_Union-parentale-droit-famille.pdf

pdf 6.26 Mb Atelier-3_Union-parentale-droit-famille.pdf

en union civile X N/A pour les conjoints mariés ou présentement conjoints de fait Médiation familiale obligatoire -- > Pour les parents en union parentale et…

Update : May 23, 2025

Réponse à la demande d’accès à l’information 202206-01

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Direction du bureau du sous-ministre et du secrétariat ... verso 5700, 4e Avenue Ouest, A-413 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur :…

Update : July 18, 2024

Liste des services gouvernementaux et autres activités prioritaires qui ont été maintenus au ministère de la Sécurité publique conformément à l'annexe 1 du décret 223-2020 du 24 mars 2020

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