Ce document présente les concepts, les objectifs et les directives liés au processus de gestion des infrastructures collégiales et universitaires selon les directives du Conseil du trésor.
Répertoires ayant été élaborés afin de faciliter le traitement informatique de tout renseignement prescrit ou additionnel. Les règles de description et de structuration s'appliquant à chacun de ces renseignements y sont ainsi précisées.
Répertoires ayant été élaborés afin de faciliter le traitement informatique de tout renseignement prescrit ou additionnel. Les règles de description et de structuration s'appliquant à chacun de ces renseignements y sont ainsi précisées.
2022-015 - Documents divers concernant le règlement portant le numéro 336-04-2014 de la Municipalité régionale de comté de La Nouvelle-Beauce relativement à l’identification d’îlots déstructurés
Document transmis au demandeur suite à une demande d'accès aux documents faite en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q, c.A-2.1)
Paragraphe à conserver :
Avis aux personnes handicapées : Un service d'assistance est disponible si vous éprouvez des difficultés à lire ce document. Le cas échéant, contactez-nous au numéro de téléphone sans frais, de partout au Québec : 1 888 380-8882.