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Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

pdf 6.34 Mb 24-713_Diffusion.pdf

des prix à la consommation 8,13% CALCUL DES ALLOCATIONS DE BASE POUR LES INVESTISSEMENTS CALCUL DES ALLOCATIONS SUPPLÉMENTAIRES PRÉVUES DANS LES RÈGLES…

Update : February 21, 2025

Budget de dépenses 2026-2027 - Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires

pdf 2.41 Mb 1_strategie_gestion_depenses.pdf

Archives nationales du Québec ISBN : 978-2-555-03388-7 (imprimé) ISBN : 978-2-555-03371-9 (en ligne) ISSN 2561-6315 (imprimé) ISSN 2561-6323 (en ligne) ©…

Update : March 18, 2026

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

pdf 6.83 Mb 23-154_Diffusion.pdf

La Chevrotière Québec (Québec) G1R 5A5 © Gouvernement du Québec Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie,…

Update : August 21, 2023

Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement : Consultation publique du 11 mars au 25 avril 2026

pdf 1.76 Mb reafie-consultation-2026-03-11-encadrement-activites-va.pdf

la Loi sur le système correctionnel du Québec (chapitre S-40.1); 3° «établissement de santé et de services sociaux» : une installation maintenue par Santé Qu…

Update : March 11, 2026

Tableau complet (Excel) de tous les centre de formation au Québec, les spécialités offertes pour chacun, et les coordonnées des responsables de chacun. Les centres de formation, les cégeps, collèges, tous les cours pour adultes ou jeunes adultes, po

pdf 1.50 Mb 23-205_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : August 29, 2023

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable (SQEEP) 2019-2025 – Base de données 2023

xlsx 4.95 Mb BIL_base_donnees_2023.xlsx

1368.681 1368.681 0 0 0 0 60541 0 1792.99821618 1792.99821618 3% 58 184 98005 BLANC-SABLON 1135 358.399 0 358.399 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0%…

Update : June 27, 2025

Résultats de l’enquête portant sur l’appréciation de l’été touristique 2020

pdf 2.00 Mb RA-resultats-enquete-appreciation-ete-touristique-2020.pdf

souvent/ parfois la destination TOTAL Visite souvent le Québec Visite parfois le Québec Visite rarement/ jamais le Québec n = 1 410 720 518 172 Québec 88 %…

Update : September 30, 2025

2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

pdf 4.75 Mb DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf

nouvelle ligne, il faut utiliser le pinceau de « reproduire la mise en page ») : Ligne bleue : Acceptation totale ou partielle pour diffusion. Ligne rose :…

Update : April 8, 2024

2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

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Update : April 8, 2024

Fonds régions et ruralité – Volet commerces de proximité – Guide à l'intention des demandeurs

pdf 4.69 Mb GUI_commerces_proximite_demandeurs.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2024 http://www.q…

Update : February 12, 2026

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Budget de dépenses 2026-2027 - Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement : Consultation publique du 11 mars au 25 avril 2026

Tableau complet (Excel) de tous les centre de formation au Québec, les spécialités offertes pour chacun, et les coordonnées des responsables de chacun. Les centres de formation, les cégeps, collèges, tous les cours pour adultes ou jeunes adultes, po

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable (SQEEP) 2019-2025 – Base de données 2023

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Fonds régions et ruralité – Volet commerces de proximité – Guide à l'intention des demandeurs

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