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Dépenses du ministère de la Justice du 1er janvier 2021 au 20 juin 2024 - BSM-2024-004246

pdf 3.23 Mb DAI_no_BSM-2024-004246.pdf

BAM*FONDATION DU BARRE 25 CAD Services corporatifs 2021-01-20 BAM*FONDATION DU BARRE 25 CAD Services corporatifs 2021-01-20 BAM*FONDATION DU BARRE 25 CAD…

Update : December 3, 2025

Guidelines for preparing mine closure plans in Québec

pdf 1.66 Mb GM_Restauration-sites-miniers.pdf

propriétés et du vieillissement des matériaux doit aussi être considérée; ■ les normes du Code national du bâtiment du Canada ainsi que les données fournies…

Update : December 3, 2025

Rapport annuel de gestion du Ministère des ressources naturelles et des forêts - 2024-2025

pdf 8.73 Mb RA_annuel_gestion_2024-2025_MRNF.pdf

on (SIGÉOM – Carte interactive) • Cartographie de l’occupation des terres du Québec • Carte écoforestière originale et résultats du quatrième inventaire •…

Update : October 15, 2025

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d’enseignement privés agréés aux fins de subventions au collégial

pdf 469 Kb Guide-dossier-eleve-employe-CPS.pdf

de conservation du dossier de la candidate ou du candidat refusé Contenu du dossier de la candidate ou du candidat refusé Délais de conservation Demande…

Update : March 20, 2023

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d’enseignement privés agréés aux fins de subventions au collégial

pdf 469 Kb Guide-dossier-eleve-employe-CPS.pdf

de conservation du dossier de la candidate ou du candidat refusé Contenu du dossier de la candidate ou du candidat refusé Délais de conservation Demande…

Update : March 20, 2023

Rapport annuel requis selon l’article 195 du Code criminel – Année 2022

pdf 325 Kb RA_2022_Ecoute_electronique_Public.pdf

renouvellement des autorisations présentées en vertu du paragraphe 186(6) du C.cr. Corps policiers Nombre de demandes Gendarmerie royale du Canada 0 Sûreté d…

Update : May 8, 2024

Rapport annuel requis selon l’article 195 du Code criminel – Année 2020

pdf 330 Kb RA_2020_Ecoute_electronique_Public.pdf

renouvellement des autorisations présentées en vertu du paragraphe 186(6) C.cr. Corps policiers Nombre de demandes Gendarmerie royale du Canada 0 Sûreté du…

Update : May 7, 2024

Rapport annuel requis selon l’article 195 du Code criminel – Année 2021

pdf 306 Kb RA_2021_Ecoute_electronique_Public.pdf

renouvellement des autorisations présentées en vertu du paragraphe 186(6) C.cr. Corps policiers Nombre de demandes Gendarmerie royale du Canada 0 Sûreté du…

Update : May 7, 2024

Demande d'évaluation comparative des études effectuées hors du Québec.

pdf 568 Kb FO_demande_evaluation_etudes_hors_quebec_A0361F0.pdf

être libellés au nom du « ministre des Finances du Québec ». Ils doivent avoir été produits il y a moins de 6 mois. Sauf pour un paiement par carte de…

Update : October 30, 2025

Le document suivant : ministère de l’Enseignement supérieur, 2020-05-28, GUIDE DE DÉCLARATION DU SYSTÈME DE GESTION DE L’EFFECTIF ÉTUDIANT AU COLLÉGIAL —SOCRATE. Document de référence pour les registraires et les responsables des transmissio

pdf 0.93 Mb 23-202_Diffusion.pdf

10. Retards du traitement des demandes de cartes de résidence permanente au Canada E tant donne les retards lie s a la Covid-19 pour l’e mission des cartes…

Update : August 29, 2023

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Rapport annuel de gestion du Ministère des ressources naturelles et des forêts - 2024-2025

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d’enseignement privés agréés aux fins de subventions au collégial

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Rapport annuel requis selon l’article 195 du Code criminel – Année 2022

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Rapport annuel requis selon l’article 195 du Code criminel – Année 2021

Demande d'évaluation comparative des études effectuées hors du Québec.

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