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s’il y a risque de blocage); pommeaux de douche de plus de 7,6 L/min (avec exception pour les établissements de soins); robinets de lavabo de plus de 5,7…

Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides en entretien des espaces verts et des terrains…

diplomatique, de fonctionnaire consulaire, de représentante, de représentant ou de fonctionnaire dûment accrédité d’un pays étranger ou de l’Organisation des…

Dégagé (de 0 à 10 %) Vent2 Calme (moins de 1 km/h) Partiellement nuageux (de 10 à 50 %) Très légère brise (de 1 à 5 km/h) Nuageux (de 50 à 90 %) Légère brise…

COMMISSION DE L’ÉDUCATION EN LANGUE ANGLAISE Une rentrée sous le signe de l’incertitude dans le réseau scolaire anglophone Mémoire au ministre de l’Éducation…

augmentation de capacité Sans augmentation de capacité Avec changement de classe d’âge Modifier une installation Avec augmentation de capacité Sans…

augmentation de capacité Sans augmentation de capacité Avec changement de classe d’âge Modifier une installation Avec augmentation de capacité Sans…

violent classe E: 1,5 an; méfaits de classe A (voies de fait simple): amende de moins de 1000$. Pour un crime violent classe B: 25 ans de prison ou amende de…

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d’éligibilité du gouvernement fédéral pour le crédit de la TPS. BULLETIN 2025 DES FACTEURS DE RAJUSTEMENT AU COÛT DE BASE Facteur de temps Facteur de taxes d…