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municipaux de lotissement, sauf pour des emplacements de villégiature privée (voir Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine de…

maire de la municipalité de Lac-Beauport, dans la région de Québec, de 1987 à 2009, préfet de la MRC de la Jacques-Cartier, de 1994 à 2009, et membre de…

maire de la municipalité de Lac-Beauport, dans la région de Québec, de 1987 à 2009, préfet de la MRC de la Jacques-Cartier, de 1994 à 2009, et membre de…

charge de la chirurgie de réassignation) se fonde, à défaut de recommandations de bonne pratique actualisées, sur un protocole de soins datant de 1989 et sur…

par un juge de la cour supérieure de juridiction criminelle de la province de Québec, au sens de l’alinéa b) de la définition de ce terme à l’article 493; b)…

par un juge de la cour supérieure de juridiction criminelle de la province de Québec, au sens de l’alinéa b) de la définition de ce terme à l’article 493; b)…

276: Champ de texte 275: Champ de texte 336: Champ de texte 337: Champ de texte 278: Champ de texte 106: Champ de texte 105: Champ de texte 277: Champ de…

et le taux de mutation de sortie ministériel sont comparables à la moyenne de l’ensemble des taux de départ volontaire de chaque organisation et à la moyenne…

conforme) Permis d'études (copie conforme) Permis de conduire (copie conforme) Permis de travail (copie conforme) Permis de visiteur (copie conforme)…

plus grande au sein de l’équipe-centre a aussi permis de reconnaître les forces de chacun, de les utiliser à bon escient et de rétroagir. Nous avons pu…