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destinées au parti; • l’adresse où se trouveront les livres et comptes relatifs aux fonds du parti, aux dépenses qu’il effectuera et aux emprunts qu’il…

étapes du projet, aux ingénieurs, aux architectes, aux techniciens, aux gestionnaires de projet, au gérant de projet, aux biologistes, aux archéologues, aux…

étapes du projet, aux ingénieurs, aux architectes, aux techniciens, aux gestionnaires de projet, au gérant de projet, aux biologistes, aux archéologues, aux…

documents exigés pour la reddition de comptes Reddition de comptes Perceptions à l’égard de la reddition de comptes Perceptions sur les améliorations…

documents exigés pour la reddition de comptes Reddition de comptes Perceptions à l’égard de la reddition de comptes Perceptions sur les améliorations…

spécifiques s’adressent aux familles et aux jeunes, aux organismes communautaires (par exemple les maisons des jeunes ou les maisons de la famille), aux…

(FLI) et Fonds local de solidarité (FLS) s’adressent aux MRC et aux municipalités exerçant certaines compétences de MRC et servent à rendre comptes des…

PRAFI spécifique au soutien financier destiné aux municipalités locales, aux municipalités centrales d’agglomération, aux MRC, aux régies intermunicipales et…

PRAFI spécifique au soutien financier destiné aux municipalités locales, aux municipalités centrales d’agglomération, aux MRC, aux régies intermunicipales et…

RSG qui est responsable de produire ces relevés et de les remettre aux parents. Voir la question D2. 2. Est-ce que le montant facturé aux RSG pour des…