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Diverses informations sur les écoles primaires/secondaires, desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec, disposant ou non d'un système de ventilation mécanique de 2020 à 2024.

pdf 2.93 Mb 23-687_Diffusion.pdf

présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

Update : April 24, 2024

Diverses informations sur les écoles primaires/secondaires, desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec, disposant ou non d'un système de ventilation mécanique de 2020 à 2024.

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présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

Update : April 24, 2024

Nombre d'employés dédiés à des fonctions d'inspection et/ou d'enquête depuis 2029-2020 par région (rôle, nombre, sanctions)

pdf 11.83 Mb 2024-12463.pdf

d'inspections/vérifications par année, par région Sanction Région administrative Total par année Nombre d'inspections et de vérifications en sécurité…

Update : August 8, 2024

Nombre d'employés dédiés à des fonctions d'inspection et/ou d'enquête depuis 2019-2020 par région (rôle, nombre, sanctions)

pdf 11.84 Mb 2024-12463.pdf

d'inspections/vérifications par année, par région Sanction Région administrative Total par année Nombre d'inspections et de vérifications en sécurité…

Update : November 11, 2025

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

pdf 1.09 Mb 23-722_Diffusion.pdf

scolaires gérés par le Bureau of Indian Affairs (BIE) et ceux gérés directement par les communautés autochtones grâce aux subventions fédérales. Un total de…

Update : June 21, 2024

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

pdf 1.09 Mb 23-722_Diffusion.pdf

scolaires gérés par le Bureau of Indian Affairs (BIE) et ceux gérés directement par les communautés autochtones grâce aux subventions fédérales. Un total de…

Update : June 21, 2024

Documents produits par le ministère de l’Économie et de l’Innovation concernant la construction d’une maternité de recherche et de formation en production porcine du Centre de développement du porc du Québec

pdf 9.36 Mb RA-maternite-recherche-formation-porc.pdf

Valider le calcul des taxes et les formules des lignes des onglets du tableau; Oui . 10 Valider l’échéancier de réalisation complété par le bénéficiaire par…

Update : March 24, 2021

Documents produits par le ministère de l’Économie et de l’Innovation concernant la construction d’une maternité de recherche et de formation en production porcine du Centre de développement du porc du Québec

pdf 9.36 Mb RA-maternite-recherche-formation-porc.pdf

Valider le calcul des taxes et les formules des lignes des onglets du tableau; Oui . 10 Valider l’échéancier de réalisation complété par le bénéficiaire par…

Update : March 24, 2021

Attestation de formation professionnelle (AEP) Nombre d' ETP, nombre d'inscriptions et nombre de NEP (nombre d'élèves présents à la 16e journée (temps plein ou à la 75e heures (temps partiel), par programme, par CSS ou CS, et par lieu de formation -

pdf 1.93 Mb 25-288_Diffusion.pdf

d'élèves présents à la 16e journée (temps plein ou à la 75e heure (temps partiel) Par programme, par CSS ou CS, et par lieu de formation - code du…

Update : August 7, 2025

Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications

pdf 402 Kb Subventions-MCC-juillet-sept_2023.pdf

Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications Exercice financier : 2023-2024 Trimestre : Juillet à septembre Nom du…

Update : December 19, 2023

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Nombre d'employés dédiés à des fonctions d'inspection et/ou d'enquête depuis 2029-2020 par région (rôle, nombre, sanctions)

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Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

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Documents produits par le ministère de l’Économie et de l’Innovation concernant la construction d’une maternité de recherche et de formation en production porcine du Centre de développement du porc du Québec

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Attestation de formation professionnelle (AEP) Nombre d' ETP, nombre d'inscriptions et nombre de NEP (nombre d'élèves présents à la 16e journée (temps plein ou à la 75e heures (temps partiel), par programme, par CSS ou CS, et par lieu de formation -

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