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e, en collaboration de la Direction de l’expertise économique et de l’évaluation de programmes, du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les…

qualité de vie des citoyennes et citoyens. Il desservira les municipalités de la MRC de La Nouvelle-Beauce, du nord de la MRC Beauce-Centre, du sud de la MRC…

capable de nuance et de souplesse. ▪ Respecter les règles de fonctionnement mises en place pour la correction des épreuves uniformes. ▪ Être capable de…

excavation à la base de moins de 50 cm ou d’une superficie de moins de 5 m2; • une excavation pour prémunir les constructions du gel à l’aide de pieux vissés…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

ayant un objectif de réduction d’émissions de GES doivent présenter, préalablement au déploiement de toute action, une cible de réduction qui se rapporte au…

ayant un objectif de réduction d’émissions de GES doivent présenter, préalablement au déploiement de toute action, une cible de réduction qui se rapporte au…

services était de 56 %, soit un écart de 4 points de pourcentage avec la cible de 60 %. Des efforts importants doivent ainsi être mis en place pour parvenir…

services était de 56 %, soit un écart de 4 points de pourcentage avec la cible de 60 %. Des efforts importants doivent ainsi être mis en place pour parvenir…