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par le renforcement de son offre de service en accompagnement en matière de coopération intermunicipale et de regroupement de municipalités. Le MAMH y énonce…

fois le règlement municipal et la réglementation québécoise applicable, de sorte que le respect de l’un entraîne le non-respect de l’autre. Il est de votre…

organismes municipaux en vertu de l’article 13 de la LCOM. La déclaration qui peut être exigée en application du règlement sur la gestion contractuelle À…

t du Québec Ministre de la Culture et des Communications Ministre responsable de la Jeunesse Ministre responsable de la région de l’Abitibi-Témiscamingue et …

d’un système de désinfection ou de déphosphatation. 3 Première étape : Dépôt de la Démarche de gestion des actifs municipaux en eau, de la résolution…

transmission de la quittance signée et le versement par Revenu Québec. En cas de changement d’adresse, de coordonnées bancaires ou de toute autre…

aux traverses de chemin de fer • Loi sur l’aménagement et l’urbanisme • Charte de la Ville de Gatineau • Charte de la Ville de Lévis • Charte de la Ville de…

Web de la Ville, qui offre une plateforme de prise de rendez‑vous. Centre d’action bénévole de Rouyn-Noranda Téléphone : 819 290‑2230 Courriel :…

, celui de Baie-Comeau offre seulement ce dernier. L’Université du Québec à Chicoutimi (UQAC) offre certains de ses programmes à partir de Sept-Îles (Centre…

installation de captage, usine de traitement, réservoir d'emmagasinage, poste de chloration et de contrôle de pression, conduite de distribution aux…