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Rapport sur les caractéristiques et les causes du glissement de terrain du 10 mai 2010 à Saint-Judes en Montérégie

pdf 7.59 Mb rap_glissement_terrain_saint_jude.pdf

terrain du 10 mai 2010 Rapport sur les caractéristiques et les causes Saint-Jude, Montérégie Novembre 2011 Rapport MT11-01 Glissement de terrain du 10 mai…

Update : January 20, 2020

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) RAPPORT D’ÉTAPE MAI 2023

pdf 2.86 Mb ENFFADA_rapport-etape_juin2023.pdf

subject= http://quebec.ca/gouv/premieres-nations-inuit 1 APPELS À LA JUSTICE – RAPPORT QUÉBEC DE L’ENFFADA RECOMMANDATIONS ACTIONS GOUVERNEMENTALES 1 Créer…

Update : April 12, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) RAPPORT D’ÉTAPE MAI 2023

pdf 2.86 Mb ENFFADA_rapport-etape_juin2023.pdf

subject= http://quebec.ca/gouv/premieres-nations-inuit 1 APPELS À LA JUSTICE – RAPPORT QUÉBEC DE L’ENFFADA RECOMMANDATIONS ACTIONS GOUVERNEMENTALES 1 Créer…

Update : April 12, 2024

CONCERNANT la composition et le mandat de la délégation du Québec à la rencontre fédérale-provinciale-territoriale des ministr

pdf 324 Kb decret-799-2021.pdf

divergence, la version qui sera publiée à la Gazette officielle du Québec prévaudra. CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la…

Update : June 10, 2021

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Famille

pdf 4.02 Mb MFA_rag_2018-2019.pdf

le présent rapport annuel de gestion relevaient de notre responsabilité au 31 mars 2019. Cette responsabilité porte sur la fiabilité des données et des…

Update : October 8, 2019

2018-2019 Budget - The Québec Economic Plan – March 2018

pdf 7.11 Mb Budget1819_BudgetPlan.pdf

Gouvernement du Québec, 2018 THE QUÉBEC ECONOMIC PLAN Highlights Section A Québec’s Economic and Fiscal Policy Directions Section B The Québec Economic Plan:…

Update : October 29, 2024

Le nombre d’étudiants inscrits dans les universités du Québec pour chaque trimerste d'automne et d'hiver de 2016 à 2026, regroupés par université (Mcgill, Polytechnique, etc.) , programme universitaire (Génie électrique, Génie mécanique, Droit

pdf 3.08 Mb 25-957_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 19…

Update : February 27, 2026

Rapport financier des organismes municipaux – Renseignements complémentaires

pdf 515 Kb A0_RF2018_Renseignements_complementaires.pdf

celui de 2016, concernant la taxation pour l’année en cours. 4. Le rapport financier inclut le rapport de l’auditeur indépendant et le rapport du…

Update : December 20, 2019

Rapport financier des organismes municipaux – Renseignements complémentaires

pdf 681 Kb A0_RF2019_Renseignements_complementaires-VF-Fevrier_2021.pdf

celui de 2016, concernant la taxation pour l’année en cours. 4. Le rapport financier inclut le rapport de l’auditeur indépendant et le rapport du…

Update : March 3, 2021

Rapport financier des organismes municipaux 2021 – Données pour les municipalités locales

xls 397 Kb D1_RF2021_Taux_taxes.xls

e-Laval V 8,173 0.7649 0.8322 1.2830 1.5181 1.4385 0.7649 0.0116 244.00 191.00 213.00 1.00 23027 Québec V 549,937 ******** ******** ******** ********…

Update : March 1, 2023

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CONCERNANT la composition et le mandat de la délégation du Québec à la rencontre fédérale-provinciale-territoriale des ministr

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Famille

2018-2019 Budget - The Québec Economic Plan – March 2018

Le nombre d’étudiants inscrits dans les universités du Québec pour chaque trimerste d'automne et d'hiver de 2016 à 2026, regroupés par université (Mcgill, Polytechnique, etc.) , programme universitaire (Génie électrique, Génie mécanique, Droit

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Rapport financier des organismes municipaux – Renseignements complémentaires

Rapport financier des organismes municipaux 2021 – Données pour les municipalités locales

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