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Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

municipalités, [En ligne], http://www.mamot.gouv.qc.ca/repertoire-des-municipalites. ** INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC. Profils statistiques par région…

Update : August 15, 2023

Mise à niveau 2026 - Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques

pdf 1.37 Mb PL-Plan-directeur-transition-energetique-mise-niveau-2026-MERN.pdf

fonction en 2024 grâce au projet Apuiat, développé en collaboration avec la nation innue. Viendra, en 2026, la mise en œuvre des contrats issus des deux…

Update : January 25, 2023

Mise à niveau 2026 - Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques

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fonction en 2024 grâce au projet Apuiat, développé en collaboration avec la nation innue. Viendra, en 2026, la mise en œuvre des contrats issus des deux…

Update : January 25, 2023

Engagements financiers de plus de 25 000$ en avril 2025

pdf 2.74 Mb engagements-financiers-2025-04.pdf

d’amiante en risque élevé extérieur, le déblocage d’une conduite, la récupération de produits en phase libre, la réalisation d’un essai pilote pour le lavage…

Update : January 23, 2026

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

pdf 6.00 Mb 22-311_Diffusion.pdf

combustion. 4.1. Mise en place d’une approche systématique en matière de gestion de la qualité de l’air Une approche systématique en matière de gestion de la…

Update : March 31, 2023

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

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combustion. 4.1. Mise en place d’une approche systématique en matière de gestion de la qualité de l’air Une approche systématique en matière de gestion de la…

Update : March 31, 2023

Guide de présentation d’une demande d’aide financière au Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité

pdf 307 Kb guide_aide_financiere_psm.pdf

premières lignes dans les communautés autochtones. Il a permis de multiplier les activités préventives en territoire québécois. Plusieurs pistes de solutions…

Update : May 10, 2022

Guide de présentation d’une demande d’aide financière au Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité

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premières lignes dans les communautés autochtones. Il a permis de multiplier les activités préventives en territoire québécois. Plusieurs pistes de solutions…

Update : May 10, 2022

Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

pdf 1.21 Mb 25-390_Diffusion.pdf

service en ligne (Dossier étudiant Internet) — Phase 1 (réalisée en 2021) Réalisée Automne 2024 Amélioration du service en ligne en augmentant la qualité et…

Update : October 24, 2025

Rapport d'évaluation des articles 46, 48, 50 et 65 du Règlement sur les autorisations d’enseigner

pdf 1.46 Mb Reglement-autorisation-enseigner-rapport-evaluation.pdf

mettre en péril la qualité des services éducatifs dispensés et de discréditer la profession enseignante (CSE, 2004, p. 47). Par la suite, le Règlement a été…

Update : January 31, 2024

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