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2023-159 - Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda
pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf
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2023-159 – Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda
pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf
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2023-087 - Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 2018
pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf
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2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201
pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf
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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024 et bilan 2022-2023 du ministère de la Santé et des Services sociaux
pdf 1.86 Mb PL_23-824-08W_MSSS.pdf
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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024 et bilan 2022-2023 du ministère de la Santé et des Services sociaux
pdf 1.86 Mb PL_23-824-08W_MSSS.pdf
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Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2024 – Sommation des données – Municipalités locales
pdf 5.28 Mb RAP_financier_2024_sommation_municipalites_locales.pdf
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Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde, en 6e année du primaire
pdf 1.12 Mb Rapport-evaluation-anglais-intensif-primaire.PDF
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Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde, en 6e année du primaire
pdf 1.12 Mb Rapport-evaluation-anglais-intensif-primaire.PDF
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Rapport du comité des sages sur l'identité de genre - Annexes, volume 2
pdf 1.40 Mb Rapport_Csages_Volume2_Annexes.pdf