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Taxes spéciales pour les activités d'investissement Taux variés Taux variés Taux variés Taux variés Code géo. Nom municipalité Désignation Population Ta…

en mars 2025. Le poids de la dette nette s’établit à 38,6 % du PIB au 31 mars 2025, soit 0,1 point de pourcentage de moins que prévu dans le budget 2025-2026…

/'Habitation H H Québec ue Bureau du secrétaire général Québec, le 1 O octobre 2025 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d'accès à l'information,…

dES241128_24581_TauxDEC_DP2_NI_TEE322A1_V2023.xlsx). Le fichier comprend trois onglets : 1. La présentation du contenu du fichier; 2. Les données selon le…

880,00 $ 2025-07-27 2025-09-09 2025-08-11 2025-09-09 Page 3 de 3 No Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO…

ou du représentant officiel du parti et, le cas échéant, de ses déléguées ou délégués; • le nom de la vérificatrice ou du vérificateur du parti, le cas…

d’élèves par groupe. Ces informations se trouvent à l’annexe E du tableau 3 du document Renseignements spécifiques à l’année scolaire 2025-2026 des règles…

à l'émigration hors du Québec. Ces sorties sont estimées à partir d'observations faites au primaire. Note: Les diplômes et les qualifications considérés…

version finale du document : « Analyse de la capacité excédentaire du réseau privé de câbles à fibres optiques d’Hydro-Québec » 2 Niveau de confidentialité:…

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