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Faits saillants - Règles budgétaires 2025-2026 2ème édition– Centres de la petite enfance

pdf 466 Kb FS_ReglesBudg_2025-2026_CPE.pdf

barèmes de financement et des différentes allocations indiquées aux présentes règles budgétaires. 4 La date du premier calcul de la subvention prévisionnelle…
Update : January 21, 2026
Renseignement concernant le programme Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises

pdf 4.50 Mb RA-aide-urgence-pme.pdf

l'actionnariat Date de naissance (AAAA-MM-JJ) Dernière adresse municipale Municipalité Province/État Code postal Pays 2 2020-10-07 F-PAUPME Autre…
Update : March 24, 2021
Renseignement concernant le programme Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises

pdf 4.50 Mb RA-aide-urgence-pme.pdf

l'actionnariat Date de naissance (AAAA-MM-JJ) Dernière adresse municipale Municipalité Province/État Code postal Pays 2 2020-10-07 F-PAUPME Autre…
Update : March 24, 2021
Tous les documents, analyses, rapports, avis et autres communications produits ou détenus par le ministère de l’Éducation concernant la suspension des projets d’ajouts d’espaces et de construction de nouvelles écoles et les compressions dans le

pdf 1.81 Mb 24-714_Diffusion.pdf

2024-2025 Monsieur le Directeur général, Depuis la nouvelle mise en application de la norme sur les paiements de transfert, les crédits de transfert des…
Update : March 14, 2025
Portrait-Immigration_Lanaudiere.pdf

pdf 1.24 Mb Portrait-Immigration_Lanaudiere.pdf

retraite privées, les rentes et les paiements reçus d'un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR); Les autres revenus réguliers en espèces, comme les…
Update : February 26, 2025
Portrait-Immigration_Montreal.pdf

pdf 1.29 Mb Portrait-Immigration_Montreal.pdf

retraite privées, les rentes et les paiements reçus d'un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR); Les autres revenus réguliers en espèces, comme les…
Update : February 26, 2025
Portrait-Immigration_Monteregie.pdf

pdf 1.25 Mb Portrait-Immigration_Monteregie.pdf

retraite privées, les rentes et les paiements reçus d'un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR); Les autres revenus réguliers en espèces, comme les…
Update : February 26, 2025
Portrait-Immigration_Laurentides.pdf

pdf 1.24 Mb Portrait-Immigration_Laurentides.pdf

retraite privées, les rentes et les paiements reçus d'un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR); Les autres revenus réguliers en espèces, comme les…
Update : February 26, 2025
Portrait-Immigration_Saguenay.pdf

pdf 1.24 Mb Portrait-Immigration_Saguenay.pdf

retraite privées, les rentes et les paiements reçus d'un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR); Les autres revenus réguliers en espèces, comme les…
Update : February 26, 2025
Portrait-Immigration_Centre-du-Québec

pdf 1.24 Mb Portrait-Immigration_Centre-du-Quebec.pdf

retraite privées, les rentes et les paiements reçus d'un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR); Les autres revenus réguliers en espèces, comme les…
Update : February 26, 2025