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Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MES entre le 1er mars et le 31 mars 2023

pdf 339 Kb 24-12_Diffusion.pdf

BRAMPTONL6T5R5 90470951 2023-03-06 76,73 Novexco inc. (Hamster) BRAMPTONL6T5R5 90488899 2023-03-13 33,55 Novexco inc. (Hamster) BRAMPTONL6T5R5 90455396…

Update : May 14, 2024

Demande accès cours Culture et citoyenneté 17 janvier 2022

pdf 3.80 Mb 21-318_Diffusion.pdf

documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 14 Originale signée 1 TPS : 703962894 RT0001 TVQ : 1224921884 TQ0001 Eklosion - Animation professionnelle inc. 29,…

Update : September 29, 2022

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2.63 Mb 202304-13_DE.pdf

BMMB_2020 CT CT O ND 19-63-CBO-J499 V7 PRTBE STOCE PEU_R EPBRT O 0 HARMRN DB-CPRS-SPDN 2021-06-02 ND 0,00000000000 BMMB_2020 CT CT O ND 19-63-CBO-J499 V7…

Update : May 26, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

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BMMB_2020 CT CT O ND 19-63-CBO-J499 V7 PRTBE STOCE PEU_R EPBRT O 0 HARMRN DB-CPRS-SPDN 2021-06-02 ND 0,00000000000 BMMB_2020 CT CT O ND 19-63-CBO-J499 V7…

Update : May 26, 2023

Document en format questions/réponses auquel la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, fait référence dans son courriel transmis le 23 août 2022 à 11h33 dont l’objet est « Transport scolaire : Questions/réponses » en suivi d’un échange su

pdf 316 Kb 24-730_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée 2022-08-23 TRANSPORT SCOLAIRE…

Update : March 5, 2025

Demande conjointe en modification de la garde, des droits d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait séparés

pdf 855 Kb PUB_JAVP_Demande_conj_modification.pdf

à 800 $ par mois; 5. J’ai donné mon consentement libre et éclairé à l’entente dont je demande l’homologation. TOUS LES FAITS ALLÉGUÉS DANS LA PRÉSENTE…

Update : November 17, 2025

Université du Québec à Montréal - La ruelle verte durable et relationnelle

pdf 8.15 Mb PRJ_uqam_ruelle_verte_durable_relationnelle.pdf

-petite-patrie-21257? utm_source=RPP&utm_medium=FB&utm_campaign=sailliesdrainantes&fbclid=IwAR-11J4T0jTtdBSAypmMoPElsbvlKlhS1XIcmnv5OmV98k XiJtNnwZSw2ykg…

Update : August 19, 2022

decision_F2025028.pdf

pdf 202 Kb decision_F2025028.pdf

Responsable ministérielle de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : July 3, 2025

Le nombre d'avocats membres du Barreau du Québec employés par le ministère de l'Éducation du Québec depuis 15 ans, par centre de services scolaire, ventilés selon les services où travaillent ces avocats, notamment les secrétariats généraux, les

pdf 597 Kb 24-798_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 2 Originale signée IND ETP IND ETP IND ETP IND…

Update : March 24, 2025

La répartition des conseillers pédagogiques, catégorie 3, dans le secteur scolaire et préscolaire (primaire, secondaire, formation générale des adultes, formation professionnelle) que nous représentons et ce, pour la période comprise entre 2010 et

pdf 312 Kb 24-501_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 3 IND ETP IND ETP IND ETP IND ETP IND ETP IND ETP…

Update : December 5, 2024

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Demande accès cours Culture et citoyenneté 17 janvier 2022

Note de service - Planification des activités publiques

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Document en format questions/réponses auquel la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, fait référence dans son courriel transmis le 23 août 2022 à 11h33 dont l’objet est « Transport scolaire : Questions/réponses » en suivi d’un échange su

Demande conjointe en modification de la garde, des droits d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait séparés

Université du Québec à Montréal - La ruelle verte durable et relationnelle

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Le nombre d'avocats membres du Barreau du Québec employés par le ministère de l'Éducation du Québec depuis 15 ans, par centre de services scolaire, ventilés selon les services où travaillent ces avocats, notamment les secrétariats généraux, les

La répartition des conseillers pédagogiques, catégorie 3, dans le secteur scolaire et préscolaire (primaire, secondaire, formation générale des adultes, formation professionnelle) que nous représentons et ce, pour la période comprise entre 2010 et

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