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Diverses statistiques sur les effectifs au primaire et secondaire du réseau public et privé (HDAA, milieux et familles défavorisés, programmes pédagogiques particuliers, etc. )

pdf 438 Kb 25-785_Diffusion.pdf

ca Québec, le 6 février 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-785 Bonjour, Nous donnons suite à…

Update : February 16, 2026

Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

pdf 677 Kb 23-421_Diffusion.pdf

l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 • L’approche École en santé et Le référent ÉKIP • Plan d’action interministériel en santé mentale 2022-2026…

Update : January 23, 2024

Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

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l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 • L’approche École en santé et Le référent ÉKIP • Plan d’action interministériel en santé mentale 2022-2026…

Update : January 23, 2024

Gestion contractuelle municipale – Guide explicatif du Muni-Express : Loi sur les contrats des organismes municipaux

pdf 1.77 Mb GUI_muni_express_lcom.pdf

is_et_reglements/LoisAnnuelles/fr/2025/2025C4F.PDF https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/lois_et_reglements/LoisAnnuelles/fr/…

Update : April 10, 2026

RFA2122-VAN.pdf

pdf 1.08 Mb RFA2122-VAN.pdf

Prise en charge du déficit de maintien d'actifs a 92 VRAI 93 ## 93 VRAI 94 18035 Projet variés (Travaux en cours) 7 429 46 Améliorations majeures aux…

Update : March 1, 2023

RFA2122-VAN.pdf

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Prise en charge du déficit de maintien d'actifs a 92 VRAI 93 ## 93 VRAI 94 18035 Projet variés (Travaux en cours) 7 429 46 Améliorations majeures aux…

Update : March 1, 2023

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 17.08 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_2.pdf

à assister en tout ou en partie à une réunion. Mandats du comité Le comité de vitalisation a pour mandat de : • Adopter des règles de fonctionnement; •…

Update : March 8, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 17.08 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_2.pdf

à assister en tout ou en partie à une réunion. Mandats du comité Le comité de vitalisation a pour mandat de : • Adopter des règles de fonctionnement; •…

Update : March 8, 2024

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

pdf 3.46 Mb 25-230_Diffusion.pdf

soit 2024-2025, en plus de la période couvrant le 1er avril 2025 jusqu’en date de la demande d’accès (8 juillet 2025), si disponible ; 2. Réalisations de la…

Update : August 20, 2025

Reference Framework for Control Measures in Schools

pdf 1.47 Mb Cadre-reference_Mesures-controle-AN.pdf

Institut national d’excellence en santé et en services sociaux, État des connaissances – Troubles graves du comportement: meilleures pratiques en prévention,…

Update : September 11, 2025

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Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

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Gestion contractuelle municipale – Guide explicatif du Muni-Express : Loi sur les contrats des organismes municipaux

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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

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