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période postpandémique, une variation des débits dans les différents créneaux 1 3.1 Rapport socioéconomique 2 3.1 Rapport socioéconomique 3 horaires,…

Ministère, déclarée dans l’État de l’occupation et des présences réelles des enfants du rapport financier annuel (RFA) 2022-2023; 4. le report de la dernière…

Ministère, déclarée dans l’État de l’occupation et des présences réelles des enfants du rapport financier annuel (RFA) 2022-2023; 4. le report de la dernière…

Le rapport du Directeur général d'un établissement; o Les rapports de réévaluation; o Le jugement ordonnant l'ouverture de la tutelle; o L'inventaire…

l’environnement ambiant ; 12. une sécurité par rapport aux accidents ; 13. une sécurité par rapport aux émanations toxiques ; 14. une sécurité par rapport…

l’environnement ambiant ; 12. une sécurité par rapport aux accidents ; 13. une sécurité par rapport aux émanations toxiques ; 14. une sécurité par rapport…

des activités de production végétale appuyées par le Ministère* +30 % annuellement en transformation alimentaire + 50 % annuellement en production végétale…

des activités de production végétale appuyées par le Ministère* +30 % annuellement en transformation alimentaire + 50 % annuellement en production végétale…

particulier. Depuis 2022, les SGEE doivent effectuer une reddition de comptes dans leur rapport financier annuel concernant l’utilisation de l’AIEH. 1…

fondations universitaires, si applicable; Au plus tard le 31 octobre 2025 : ▪ Rapport financier SIFU 2024-2025 en format Excel; ▪ Rapport financier SIFU…