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engagements_financiers_juillet 2025

pdf 2.59 Mb engagements_financiers_juillet_2025.pdf

par année SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC…
Update : February 12, 2026
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.45 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-2022-2023-mars-2023.pdf

retrouvent à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-reussite-enseignement- superieur https://cdn-contenu.quebec…
Update : April 4, 2023
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.67 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf

retrouvent à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-reussite-enseignement- superieur https://cdn-contenu.quebec…
Update : December 9, 2022
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.41 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2022.pdf

retrouvent à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-reussite-enseignement- superieur https://cdn-contenu.quebec…
Update : May 25, 2022
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

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Update : April 4, 2023
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

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Update : December 9, 2022
Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

pdf 5.71 Mb 25-556_Diffusion.pdf

une déduction d’un montant équivalent dans le calcul de leur revenu dans cette même déclaration de revenus. L’inclusion dans le calcul du revenu net des…
Update : November 12, 2025
Demande accès information écoles 12 mai 2022

pdf 4.41 Mb 21-405_Diffusion.pdf

ne 871000 de la R ve a ne 882000 Easte n Sho es 883000 Easte n townsh ps 886000 Weste n Quebec 886000 Weste n Quebec Total Nb d échangeurs Orkan à livrer…
Update : September 30, 2022
Instruction aux bureaux coordonnateurs - n° 12 - Instruction relative à la production des relevés fiscaux à l’intention des personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 168 Kb BC-instruction-12.pdf

fiscaux aux RSG. Elle fournit l’information complémentaire à celle produite par Revenu Québec (RQ) et par l’Agence du revenu du Canada (ARC) pour la…
Update : September 30, 2024
Instruction aux bureaux coordonnateurs - n° 12 - Instruction relative à la production des relevés fiscaux à l’intention des personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 173 Kb BC-instruction-12.pdf

fiscaux aux RSG. Elle fournit l’information complémentaire à celle produite par Revenu Québec (RQ) et par l’Agence du revenu du Canada (ARC) pour la…
Update : November 20, 2024