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peut y avoir plus d’une inscription pour un même individu, au même trimestre. Le nombre total d’inscriptions est donc fort probablement supérieur au nombre…

articles 23 et 24 de la Loi sur l’accès. En ce qui a trait au troisième volet, nos recherches n’ont pas permis de retracer de document relativement au…

2023-06-12 1 179 720 $ 07057 Lac-au-Saumon 01 Remplacement de conduite 2020-04-01 1 179 720 $ 07057 Lac-au-Saumon 01 Remplacement de conduite 2020-04-01 1…

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d’actifs sont prévus à Québec pour les immeubles situés au 12, rue Saint-Louis, au 1141, route de l’Église, au 1075, chemin Sainte-Foy et à Montréal au 360,…

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s participent au développement d’une culture du risque6 au Québec. De ce fait, les citoyens, les entreprises et les organismes municipaux pourront prendre…

individuals. In the official apology to the Aboriginal nations in June 2008 on behalf of Canadians, Prime Minister Stephen Harper acknowledged the deliberate…