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Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

pdf 10.12 Mb 23-351_Diffusion.pdf

1 « Les services éducatifs offerts aux élèves comprennent des services d’éducation préscolaire, des services d’enseignement primaire et secondaire, des servi…

Update : November 29, 2023

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

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Update : November 29, 2023

Cadre normatif du Programme de soutien aux organismes de recherche et d'innovation

pdf 775 Kb CN_PSO_2024-2027_MEIE.pdf

homologués par Santé Canada ou leurs ingrédients; • les activités de recherche et développement sous licence de Santé Canada; • les produits médicaux non…

Update : June 17, 2025

Assessing Cultural Bias in Recidivism Risk Tools: Differential Item Functioning and Predictive Validity of the ORAC-PCQ and LS/CMI Among Indigenous and Non-Indigenous Men in Quebec's Correctional System *

pdf 428 Kb giguere-et-al-2026-assessing-cultural-bias-in-recidivism-risk-tools-differential-item-functioning-and-predictive.pdf

City, Canada 2School of Leadership, Ecology and Equity, Saint Paul University, Ottawa, Canada 3Département d’administration et fondements de l’éducation,…

Update : February 17, 2026

Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 4

pdf 4.68 Mb MEFQ_partie_4_2025.pdf

FISCALES Chapitre 2 – Immeubles exemptés par l’article 204 de la Loi 4A-90 2.20 Services de santé, services sociaux ou services de garde à l’enfance (204,…

Update : July 14, 2025

Rapport d'évaluation d'implantation

pdf 1.16 Mb 25330_RAP_eval_PAC.pdf

d’évaluation représentés dans le guide du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada : SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR DU CANADA. Méthodes d’évaluation des…

Update : August 9, 2023

Rapport d'évaluation d'implantation

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d’évaluation représentés dans le guide du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada : SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR DU CANADA. Méthodes d’évaluation des…

Update : August 9, 2023

Liste de tous les journaux/médias numériques payants auxquels le ministère de la Sécurité publique est abonné pour les cinq (5) dernières années

pdf 1.92 Mb 2022-14215.pdf

(NFPA) 2 036 Conseil national de recherches Canada 387 Conseil national de recherches Canada 210 Conseil national de recherches Canada 100 Centre de Services…

Update : March 14, 2023

Cadre normatif du Programme de soutien aux organismes de recherche et d'innovation

pdf 840 Kb CN_PSO_2024-2027_MEIE.pdf

homologués par Santé Canada ou leurs ingrédients; • les activités de recherche et développement sous licence de Santé Canada; • les produits médicaux non…

Update : July 10, 2024

CONCERNANT la composition et le mandat de la délégation du Québec à la rencontre fédérale-provinciale-territoriale des ministr

pdf 623 Kb CN_PI_2024-2027_MEI.pdf

homologués par Santé Canada ou leurs ingrédients; • Les activités de recherche et développement sous licence de Santé Canada; • Les produits médicaux non…

Update : October 29, 2024

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Rapport d'évaluation d'implantation

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