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Tout document produit par le ministère, excluant les courriels, concernant la candidature de Montréal pour la Coupe du monde de soccer 2026 entre le 1er janvier 2017 et le 31 mars 2022.

pdf 2.24 Mb 22-468_Diffusion.pdf

attendue des trois paliers de gouvernements n’est pas définie et hautement aléatoire, mais une subvention entre 40 M$ et 60 M$ du gouvernement du Québec…
Update : April 11, 2023
Instructions pour compléter le formulaire de réclamation

xlsx 833 Kb FOR_reclamation.xlsx

Bouaddou, Salima: MAMH: Pour la liste des coûts admissibles, consulter le guide du programme de subvention visé. Coût avant taxes TPS brute TVQ brute RTPS…
Update : December 7, 2022
Formulaire de réclamation

xlsx 823 Kb formulaire_reclamation_DIC.xlsx

Bouaddou, Salima: MAMH: Pour la liste des coûts admissibles, consulter le guide du programme de subvention visé. Coût avant taxes TPS brute TVQ brute RTPS…
Update : November 30, 2023
Formulaire de réclamation finale de dépenses

xlsx 846 Kb FOR_reclamation.xlsx

Bouaddou, Salima: MAMH: Pour la liste des coûts admissibles, consulter le guide du programme de subvention visé. Coût avant taxes TPS brute TVQ brute RTPS…
Update : May 8, 2024
PRIMEAU 2023 – Formulaire de réclamation finale de dépenses

xlsx 850 Kb FOR_reclamation_primeau_2023.xlsx

Bouaddou, Salima: MAMH: Pour la liste des coûts admissibles, consulter le guide du programme de subvention visé. Coût avant taxes TPS brute TVQ brute RTPS…
Update : October 17, 2024
Formulaire de réclamation finale de dépenses

xlsx 846 Kb FOR_reclamation.xlsx

Bouaddou, Salima: MAMH: Pour la liste des coûts admissibles, consulter le guide du programme de subvention visé. Coût avant taxes TPS brute TVQ brute RTPS…
Update : May 8, 2024
Instructions pour compléter le formulaire de réclamation

xlsx 833 Kb FOR_reclamation.xlsx

Bouaddou, Salima: MAMH: Pour la liste des coûts admissibles, consulter le guide du programme de subvention visé. Coût avant taxes TPS brute TVQ brute RTPS…
Update : December 7, 2022
Formulaire de réclamation

xlsx 823 Kb formulaire_reclamation_DIC.xlsx

Bouaddou, Salima: MAMH: Pour la liste des coûts admissibles, consulter le guide du programme de subvention visé. Coût avant taxes TPS brute TVQ brute RTPS…
Update : November 30, 2023
Retombées_économiques_investissements_patrimoine_bâti_MCC_finale.pdf

pdf 2.65 Mb Retombees_economiques_investissements_patrimoine_bati_MCC.pdf

ajouté 37,4 millions au PIB du Québec, dont 22,5 millions sont attribuables aux subventions octroyées par le MCC. Ces subventions se sont élevées à 124…
Update : September 17, 2025
Tout document permettant de répertorier le nombre de projets de logements étudiants financés en 2024-2025, ainsi que les montants alloués pour ces projets, et tout document recensant les projets de logements étudiants prévus pour 2025-2026, et les m

pdf 436 Kb 25-314_Diffusion.pdf

2023-2024 ET 2024-2025(1) Réseau des Cégeps Cégep Nom du projet Nombre de lits ajoutés Coûts Subvention MES Subvention SHQ Trois-Rivières(2) Acquisition…
Update : August 20, 2025