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du Québec. Cette mesure permet l'entretien et la maintenance du navire de recherche océanographique Coriolis II. Cette mesure permet de soutenir les…

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titulaire de permis de centre de la petite enfance. 2 Dans la suite du document, cette loi sera désignée ainsi : « la Loi ». 3 Le nom officiel est « Régime…

retraite du personnel des centres de la petite enfance et des garderies privées subventionnées Une subvention finance une partie du coût du Régime de…

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de l’électrification dans les futurs centres ainsi que dans les centres existants. • Cette stratégie de déploiement de l’électrification vise à adapter les …

au lancement d’un programme de financement des centres d’appels d’urgence 9-1-1 et des centres secondaires d’appels d’urgence visant à soutenir ces centres…

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DES ACQUISITIONS GOUVERNEMENTALES 2021-2022 CENTRE D’ACQUISITIONS GOUVERNEMENTALES MIS À JOUR – 1er OCTOBRE 2021 Cette publication a été réalisée par le …