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I-13.3, r. 8. 7 Loi sur l’instruction publique, RLRQ, c. I-13.3, art. 1. 8 Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de…

pdf https://www.quebec.ca/en/public-safety-emergencies/emergency-situations-disasters-and-natural-hazards/financial-assistance-and-compensation-flooding-or-d…

Commissaire à la lutte contre la corruption (CLCC); 1. https://www.quebec.ca/gouv/ministere/securite-publique/lois-et-reglements/ https://www.quebec.ca/gouv/…

menacées ou vulnérables (RLRQ, chapitre E-12.01, r. 2) et leurs habitats ainsi qu’à la modernisation du Règlement sur les habitats fauniques (RLRQ, chapitre…

menacées ou vulnérables (RLRQ, chapitre E-12.01, r. 2) et leurs habitats ainsi qu’à la modernisation du Règlement sur les habitats fauniques (RLRQ, chapitre…

professionnels Centre R.I.R.E. 2000 Francisation à temps partiel auprès de groupes d'immigrantes et d'immigrants 2023-07-10 13 338,00 $ contrat de services…

1986-1990 », Archives of Pediatrics and Adolescent Medicine, 150 (4) : p. 356-362. 30. HANCOX, R. J. et R. POULTON (2005). « Watching Television is…

, il s’agit du Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance (RLRQ, chapitre S- 4.1.1, r. 2). Dans le présent guide, l’expression « Règlement »…

de l’Innovation et de l’Énergie ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 K$ ET PLUS Février 2024 Ministère 280 code nom Mois/année (à transmettre au plus tard le 12 du…

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