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RFA2021_LIM

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«brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Constante «k» 15/Nej Nej particulier Nej particulier Constante «k» 15/Nej Volume réalisé…

Update : February 18, 2022

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«brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Constante «k» 15/Nej Nej particulier Nej particulier Constante «k» 15/Nej Volume réalisé…

Update : February 18, 2022

Nombre de plaintes liées au manque de courtoisie ou de civilité et documents sur le traitement des situations d'incivilité, de conflit ou de harcèlement - BSM-2024-004490

pdf 793 Kb DAI_no_BSM-2024-004490.pdf

personnels protégés en vertu des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès. Enfin, conformément à l’article 13 de la Loi sur l’accès, vous pourrez consulter, e…

Update : October 18, 2024

Nombre de plaintes liées au manque de courtoisie ou de civilité et documents sur le traitement des situations d'incivilité, de conflit ou de harcèlement - BSM-2024-004490

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personnels protégés en vertu des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès. Enfin, conformément à l’article 13 de la Loi sur l’accès, vous pourrez consulter, e…

Update : October 18, 2024

RFA2021_CHI

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«brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Constante «k» 15/Nej Nej particulier Nej particulier Constante «k» 15/Nej Volume réalisé…

Update : February 18, 2022

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«brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Constante «k» 15/Nej Nej particulier Nej particulier Constante «k» 15/Nej Volume réalisé…

Update : February 18, 2022

Nombre d'étudiants inscrits par programmes d'études (effectifs) ainsi que le nombre de diplômés par programmes d'études, selon l'établissement d'enseignement, la famille de programmes, l'établissement, le programme regroupé au trimestre d'automne

pdf 2.37 Mb 25-943_Diffusion.pdf

Conseil en assurances et en services financiers (LCAEP) 0 99 99 Conseils en assurances et en services financiers (LCAFR) 1 101 102 Conseils services…

Update : March 6, 2026

Nombre d’inscrits au programme, le nombre de débutants (nouveaux inscrits) ainsi que le nombre de diplômes émis, selon l'établissement de formation, de 1999-2000 à 2024-2025, pour les programmes suivants: Technique d’hygiène dentaire (111.A0 et

pdf 493 Kb 25-916_Diffusion.pdf

de formation, de 1999 à 2025, pour les programmes suivants: 1. Technique d'hygiène dentaire (111.A0 et 111.B0 si déjà documenté); 2. Doctorat en…

Update : February 16, 2026

Budget 2024-2025 – Additional Information

pdf 2.03 Mb Budget2425_AdditionalInfo.pdf

Financial impact of the actions to ensure tax fairness (millions of dollars) 2024- 2025- 2026- 2027- 2028- 2025 2026 2027 2028 2029 Total Strengthening tax…

Update : October 29, 2024

Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

pdf 1.49 Mb annexe-2023-2024-amendee.pdf

que ce facteur Ksolde augmente à 50 % en 2024-2025 et à 75 % en 2025-2026. 15 Ministère de l’Enseignement supérieur Annexe I002 – Calcul des allocations…

Update : February 14, 2024

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Nombre d'étudiants inscrits par programmes d'études (effectifs) ainsi que le nombre de diplômés par programmes d'études, selon l'établissement d'enseignement, la famille de programmes, l'établissement, le programme regroupé au trimestre d'automne

Nombre d’inscrits au programme, le nombre de débutants (nouveaux inscrits) ainsi que le nombre de diplômes émis, selon l'établissement de formation, de 1999-2000 à 2024-2025, pour les programmes suivants: Technique d’hygiène dentaire (111.A0 et

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Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

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