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Manuel comprenant la liste de tous les cours offerts au niveau collégial mentionnant le titre d'un cours de niveau collégial (Physique 101), un résumé du contenu à voir dans ce cours, ainsi que quelques références bibliographiques liées à ce cour

pdf 250 Kb 24-283_Diffusion.pdf

suivantes : 1. Programmes d’études techniques | Gouvernement du Québec (quebec.ca) 2. Programmes d’études préuniversitaires | Gouvernement du Québec (quebec.…

Update : September 10, 2024

Modalités d'application des exigences de connaissance du français nécessaires pour la délivrance d'une attestation d'études collégiales

pdf 471 Kb modalites-aec.pdf

Ministère de la Langue française | Gouvernement du Québec (quebec.ca). En complément, vous trouverez en annexe un tableau comparatif des niveaux de l’Échelle…

Update : June 6, 2024

Modalités d'application des exigences de connaissance du français nécessaires pour la délivrance d'une attestation d'études collégiales

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Ministère de la Langue française | Gouvernement du Québec (quebec.ca). En complément, vous trouverez en annexe un tableau comparatif des niveaux de l’Échelle…

Update : June 6, 2024

Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 1.04 Mb CN_PSPGNR_2022-2027_MEIE.pdf

d’une aide du PTMOBC ne sont pas admissibles au Volet 2 Catégorie A du PSPGNR. A2.3 DURÉE DU PROGRAMME Le programme entre en vigueur à la suite de…

Update : December 14, 2022

Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

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d’une aide du PTMOBC ne sont pas admissibles au Volet 2 Catégorie A du PSPGNR. A2.3 DURÉE DU PROGRAMME Le programme entre en vigueur à la suite de…

Update : December 14, 2022

Plan des acquisitions 2024-2025 du Centre d'acquisitions gouvernementales – mise à jour 1er octobre 2024

pdf 1.09 Mb cag_2425.pdf

Update : October 9, 2024

Plan des acquisitions 2024-2025 du Centre d'acquisitions gouvernementales – mise à jour 1er octobre 2024

pdf 1.09 Mb cag_2425.pdf

Update : October 9, 2024

Statistiques sur les effectifs enseignants (qualifiés, non-qualifiés, brevet, tolérance d'engagement) pour les années scolaires 2023-24 et 2024-25 pour l'ensemble du réseau.

pdf 330 Kb 24-298_Diffusion.pdf

signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-informa…

Update : September 18, 2024

Statistiques sur les effectifs enseignants (qualifiés, non-qualifiés, brevet, tolérance d'engagement) pour les années scolaires 2023-24 et 2024-25 pour l'ensemble du réseau.

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signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-informa…

Update : September 18, 2024

Le régime d'impôt minier du Québec - Document de consultation

pdf 2.76 Mb RA_regime-minier-2013_MCE.pdf

allocation est relative à une usine de traitement et est déduite dans le calcul du bénéfice annuel provenant d’une mine dont le minerai est traité par cette…

Update : December 18, 2018

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Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

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Plan des acquisitions 2024-2025 du Centre d'acquisitions gouvernementales – mise à jour 1er octobre 2024

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Statistiques sur les effectifs enseignants (qualifiés, non-qualifiés, brevet, tolérance d'engagement) pour les années scolaires 2023-24 et 2024-25 pour l'ensemble du réseau.

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Le régime d'impôt minier du Québec - Document de consultation

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