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Plan d’action du ministère de la Famille à l’égard des personnes handicapées

pdf 451 Kb MFA-PAPH-Bilan-2022-2023.pdf

particulier. Depuis 2022, les SGEE doivent effectuer une reddition de comptes dans leur rapport financier annuel concernant l’utilisation de l’AIEH. 1…

Update : November 14, 2023

Indicateurs du niveau de dépenses BC l’exercice financier 2022-2023

pdf 235 Kb guide_indicateur-depenses_BC_2022-2023.pdf

trop élevé n’est pas justifié. Les indicateurs reflètent la situation observée dans les rapports financiers annuels et ne constituent pas des objectifs à…

Update : September 24, 2024

Indicateurs du niveau de dépenses BC l’exercice financier 2022-2023

pdf 235 Kb guide_indicateur-depenses_BC_2022-2023.pdf

trop élevé n’est pas justifié. Les indicateurs reflètent la situation observée dans les rapports financiers annuels et ne constituent pas des objectifs à…

Update : September 24, 2024

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

pdf 1.70 Mb 2611_CIUSS.pdf

l’impression que ces personnes sont en contrôle, demeurent une réalité inquiétante par son rapport inégal de force. Ce rapport est d’autant plus vrai pour…

Update : August 3, 2023

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

pdf 1.70 Mb 2611_CIUSS.pdf

l’impression que ces personnes sont en contrôle, demeurent une réalité inquiétante par son rapport inégal de force. Ce rapport est d’autant plus vrai pour…

Update : August 3, 2023

Descriptions d'emploi (description de tâches) pour les postes hors cadres des centres de services scolaires liées aux classes 8 à 19 (période 2023-2027).

pdf 755 Kb 25-1016_Diffusion.pdf

c. E-14.1); Les organismes ou entreprises qui sont tenus, en vertu d’une loi, de produire un rapport annuel qui doit être déposé à l’Assemblée nationale et…

Update : March 20, 2026

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6

xlsx 137 Kb repertoire_batiment_non_residentiel_4.6.xlsx

le nord par rapport au total des fenêtres N Entier 3 U 1 à 100 28 NR2210A Appréciation en pourcentage de la proportion de fenêtres orientées vers le nord-est…

Update : July 29, 2022

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.3

xls 443 Kb repertoire_batiment_non_residentiel.xls

le nord par rapport au total des fenêtres N Entier 3 U 1 à 100 28 NR2210A Appréciation en pourcentage de la proportion de fenêtres orientées vers le nord-est…

Update : November 30, 2017

Manuel d'évaluation foncière du Québec – Répertoires des renseignements prescrits - Bâtiment non résidentiel

xlsx 135 Kb repertoire_batiment_non_residentiel.xlsx

le nord par rapport au total des fenêtres N Entier 3 U 1 à 100 28 NR2210A Appréciation en pourcentage de la proportion de fenêtres orientées vers le nord-est…

Update : July 20, 2021

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6

xlsx 137 Kb repertoire_batiment_non_residentiel_4.6.xlsx

le nord par rapport au total des fenêtres N Entier 3 U 1 à 100 28 NR2210A Appréciation en pourcentage de la proportion de fenêtres orientées vers le nord-est…

Update : July 29, 2022

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