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Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1.36 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-06-2022.pdf

https://statistique.quebec.ca/fr/document/commerce-international-donnees-annuelles/tableau/valeur-des-exportations-internationales-par-produits-quebec-et-can…

Update : August 20, 2025

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

pdf 1.20 Mb 24-271_Diffusion.pdf

12,39 $ 05-02-2024 FRAIS D'INTERET SUR ACHAT 12,88 $ 16-02-2024 UNIVERSITE DU QUEBEC 30,00 $ 29-02-2024 UNIVERSITE DU QUEBEC 40,00 $ 14-03-2024 VIA RAIL…

Update : September 19, 2024

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

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12,39 $ 05-02-2024 FRAIS D'INTERET SUR ACHAT 12,88 $ 16-02-2024 UNIVERSITE DU QUEBEC 30,00 $ 29-02-2024 UNIVERSITE DU QUEBEC 40,00 $ 14-03-2024 VIA RAIL…

Update : September 19, 2024

CIAFT.pdf

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une infrastructure essentielle — mais largement invisible — de l’autonomie économique des femmes au Québec. Leur raison d’être repose sur un constat clair :…

Update : February 13, 2026

Cartographie de la MRC de Portneuf (340)

pdf 643 Kb 340.pdf

Portneuf, V Linton, NO Lac-Sergent, V Pont-Rouge, V Lac-Lapeyrère, NO Saint-Léonard- de-Portneuf, M Cap-Santé, V Saint-Marc-des- Carrières, V Saint- Ubalde,…

Update : April 9, 2026

Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1.38 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-01-2022.pdf

https://statistique.quebec.ca/fr/document/commerce-international-donnees-annuelles/tableau/valeur-des-exportations-internationales-par-produits-quebec-et-can…

Update : August 20, 2025

Cartographie de la MRC de Matawinie (620)

pdf 616 Kb 620.pdf

Lac-Legendre, NO Saint- Damien, P Notre-Dame- de-la- Merci, M Saint- Zénon, M Lac-des-Dix- Milles, NO Lac-Santé, NO Saint- Guillaume- Nord, NO Saint- Donat,…

Update : April 9, 2026

engagements_financiers juin 2025

pdf 2.60 Mb engagements_financiers_juin_2025.pdf

SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC 3 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QU…

Update : February 12, 2026

Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

pdf 4.49 Mb 23-453_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-453 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir les documents…

Update : December 28, 2023

Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

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d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-453 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir les documents…

Update : December 28, 2023

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Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

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Cartographie de la MRC de Portneuf (340)

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Cartographie de la MRC de Matawinie (620)

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Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

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