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trimestriels 550 DGTNRI_données_2024-12-31 Page 1 de 1 A_28386_GAB_BordereauApprobation_Cabinet- B_28386_Note_Transmission_Dep2024-2025__Trim3- A COMPLETER…

Superficie des bâtiments Usage prédominant Non résidentiel Fa ct eu rs d e ra ju st em en t r éf ér an t a ux c on di tio ns d u : 1er ju ill et 2 02 5 Notes…

Superficie des bâtiments Usage prédominant Non résidentiel Fa ct eu rs d e ra ju st em en t r éf ér an t a ux c on di tio ns d u : 1er ju ill et 2 02 4 Notes…

exemple, des liens de parenté, la fréquentation scolaire, les diplômes, le nom du programme auquel elle a adhéré, la date de versement d’une aide. DEMANDE…

Direction du bureau du sous-ministre et du secrétariat 5700, 4e Avenue Ouest, A-413 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418…

Direction du bureau du sous-ministre et du secrétariat 5700, 4e Avenue Ouest, A-413 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418…

dans le cadre de cette Table. Également, comme la directrice nationale de la protection de la jeunesse a le pouvoir de conduire une enquête sur une situation…

requête, nous vous invitons à consulter le site Internet de l’Institut national de santé publique qui a publié des études en lien avec la sclérose latérale…

numéro 2020-015 de la ministre de la Santé et des Services sociaux du Québec, daté du 4 avril 2020, a été pris dans le contexte de l’état d’urgence sanitaire…

plaintes relatives à la protection des renseignements personnels. 2. OBJECTIFS La présente politique a comme objectifs : • d’assurer une gestion équitable et…