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Contamination par les algues bleu-vert d'un plan d'eau servant de réservoir d'eau potable : planification de la sécurité civile à l'échelle municipale

pdf 593 Kb contamination_algues_bleu_vert.pdf

: Le partage des responsabilités Lors de la préparation de la réponse (avant l’événement) Lors de la mise en œuvre de la réponse En cours d’intervention En…

Update : December 13, 2019

Formulaire de demande d'aide financière - Soutien aux projets d’innovation collaboratifs et structurants dans les secteurs stratégiques

pdf 2.15 Mb FO_demande_PI_secteurs-strategiques.pdf

intègre-t-il l’utilisation de l’intelligence artificielle? 6.14.a. La réalisation de votre projet nécessite-t-elle l’utilisation de données personnelles ou d…

Update : September 15, 2025

Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans

pdf 1.25 Mb Programme-financier-services-eleves-handicapes-FO.pdf

(03-2025) Ministère de la Famille Page 1 de 8 Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans Le…

Update : March 5, 2025

Diverses informations sur les écoles primaires/secondaires, desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec, disposant ou non d'un système de ventilation mécanique de 2020 à 2024.

pdf 2.93 Mb 23-687_Diffusion.pdf

734B032 - Châtelaine, de la OUI 734 734B033 - Place de l'Éveil, de la NON 734 734B033 - Place de l'Éveil, de la NON 734 734B033 - Place de l'Éveil,…

Update : April 24, 2024

Diverses informations sur les écoles primaires/secondaires, desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec, disposant ou non d'un système de ventilation mécanique de 2020 à 2024.

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734B032 - Châtelaine, de la OUI 734 734B033 - Place de l'Éveil, de la NON 734 734B033 - Place de l'Éveil, de la NON 734 734B033 - Place de l'Éveil,…

Update : April 24, 2024

Règles de reddition de comptes

pdf 1.70 Mb Regles-reddition-de-comptes-2022-2023.pdf

eurs de la garde éducative en milieu familial (BC). Il constitue la référence officielle en matière de reddition de comptes. En effet, les règles de…

Update : September 24, 2024

Règles de reddition de comptes

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eurs de la garde éducative en milieu familial (BC). Il constitue la référence officielle en matière de reddition de comptes. En effet, les règles de…

Update : September 24, 2024

Arrêté ministériel - Mesures de surveillance et d’accompagnement auxquelles il est ordonné au Comité de gestion de la taxe scolaire de l’île de Montréal de se soumettre

pdf 168 Kb Arrete-ministeriel-CGTSIM.pdf

le Comité de gestion de la taxe scolaire de l’Île de Montréal est une personne morale de droit public dirigée par un conseil d’administration composé de…

Update : July 4, 2025

Informations concernant le financement global (montant d’argent accordé) pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023, dans le secteur public et privé pour les services d’éducation préscolaire de la maternelle 4 ans mi-temps, temps plein, le

pdf 338 Kb 23-474_Diffusion.pdf

comparaison de renseignements. Vous trouverez en annexe une reproduction de ces derniers. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous…

Update : December 28, 2023

Informations concernant le financement global (montant d’argent accordé) pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023, dans le secteur public et privé pour les services d’éducation préscolaire de la maternelle 4 ans mi-temps, temps plein, le

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comparaison de renseignements. Vous trouverez en annexe une reproduction de ces derniers. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous…

Update : December 28, 2023

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Informations concernant le financement global (montant d’argent accordé) pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023, dans le secteur public et privé pour les services d’éducation préscolaire de la maternelle 4 ans mi-temps, temps plein, le

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