Search results

tés (DPP) Composée d’environ 100 gardes du corps et d’une vingtaine de constables spéciaux, la DPP a pour mission de protéger, en toutes circonstances,…

Thématique annuelle 2018-2019 Mise en contexte La Semaine contre l’intimidation et la violence à l’école a été créée en 2012 dans le cadre de la Stratégie…

Délai moyen de traitement des demandes de CSQ pour ces programmes, sur la même période de 12 mois; a. Si possible, avec ou sans OEV pour le PRTQ. 3. Nombre…

la décision peut être réalisé, sur demande, par une autorité administrative distincte de celle qui a pris cette…

bon dix ans maintenant. L’intrusion brutale des gazières chez nous au tournant des années 2010 nous a éveillés aux impacts dévastateurs de cette industrie…

du conseil, de modifications ou d’ajouts souhaités aux règles et mesures de l’établissement, s’il y a lieu. Demander que les modifications apportées au…

en l’absence d'une décision, qu’une période de cinq ans se soit écoulée depuis la date où l’analyse a été produite. L’article 37 s’applique à un…

Description du différend : Le 23 juin 2016, un bureau coordonnateur de la garde en milieu familial (BC) a transmis un avis de contravention à une personne…

Description du différend : Le 23 juin 2016, un bureau coordonnateur de la garde en milieu familial (BC) a transmis un avis de contravention à une personne…

physique en milieu étudiant sont des leviers puissants. 37665 Bd Lacordaire, Montréal, (Québec) H1S 2A7 ENJEUX PRIORITAIRES CONSTATS DU MSSS ACTIONS DU RSEQ…