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d'éducation des adultes du MEES) : chef de projet, coordonnateurs, conseillers stratégiques, conseillers en francisation, conseillers pédagogiques,…

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Québec. Le Règlement touche aussi les détaillants, représentés par le Conseil canadien du commerce de détail (CCCD) ainsi que le Conseil québécois du…

diffusion déterminées par le conseil. 6. Formulaires prescrits L’indication mentionnant que des versions différentes des formulaires sont prévues selon le…

different municipalities to an information session. The purpose of the session was to provide all the information we had about each municipality and to…

mémoire du Conseil québécois LGBT À l’attention de l’Honorable Suzanne Roy, ministre de la Famille, La présente lettre vise à exprimer l’appui d’Aide aux…

accompagnateurs jeunesse est la mise en fonction, dans chaque municipalité rurale servie, d’un conseil municipal jeunesse, appelé Comité 12-18, administré à…

avec un objectif bien identifié (art. 500.7 Loi sur les cités et villes (LCV) et 1 000.7 Code municipal du Québec (CM)). Les indices qui permettent de…

on des budgets d’opération. Le corps municipal doit disposer de la légitimité pour nommer son propre directeur ou chef de police puisque c’est le conseil mun…

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