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permettra aux usagers de l'île d'Orléans et de l'est de la rive sud de diminuer de 3 à 12 minutes leur temps de parcours au centre-ville. Dans…

B0 Techniques de comptabilité et de gestion - 410.D0 Gestion de commerces - 410.F0 Techniques de services financiers et d’assurances - 414.A0 Techniques de…

B0 Techniques de comptabilité et de gestion - 410.D0 Gestion de commerces - 410.F0 Techniques de services financiers et d’assurances - 414.A0 Techniques de…

le régime de l’impôt sur le tabac sera modifié afin de prévoir la possibilité de refuser de délivrer un certificat d’inscription à l’égard de la vente au…

aires de l’immeuble; ◼ le titre de propriété de l’immeuble situé dans la zone tampon; ◼ une copie de la promesse d’achat acceptée par le vendeur avant le 16…

sondage. RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION • À l’échelle du Québec, une minorité de règlements de construction font référence au Code national du bâtiment (CNB)…

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Programme de formation. Les situations à privilégier devraient permettre à l’élève : – de découvrir divers aspects de la culture franco- phone; – de…

autant de mesures préférentielles par bus (voies réservées) que des abribus, la réfection de gares ou de terminus, le développement de pôles de mobilité et d…

travaux du Quartier universitaire de l’UQTR à Terrebonne de 57 M$. Octroyer un financement de 6 M$ afin de démarrer le bureau de projet en prévision de la co…