Search results

lequel est indiquée la date avant laquelle le résultat du traitement de sa plainte lui sera communiqué. Cette date correspond à un délai de 45 jours…

d’activités. Le CQCM ainsi que les réseaux coopératifs et mutualistes sont des partenaires de longue date du gouvernement, puisqu’ils contribuent à la…

municipalités absentes au rapport financier 2014 en date du 20 octobre 2015 __ 21 Annexe 2 : Liste des municipalités absentes aux prévisions budgétaires 2015…

municipalités absentes au rapport financier 2014 en date du 20 octobre 2015 __ 21 Annexe 2 : Liste des municipalités absentes aux prévisions budgétaires 2015…

fonctionnement au fonds des immobilisations selon qu’ils correspondent à des achats d’équipement, des paiements liés à des contrats d’entretien ou de…

rue, ville/municipalité, province): NAS: Date: Charpenterie-menuiserie: Off Conduite d'engins de chantier: Off Réfrigération: Off Masculin: Off Féminin: Off…

FINANCIERS DE 25 K$ ET PLUS Août 2019 Page 1 de 13 No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre…

travail ou aux maladies professionnelles des membres du personnel, telles que la date de début, le diagnostic et la date de fin, afin de permettre de suivre…

FINANCIERS DE 25 K$ ET PLUS Août 2019 Page 1 de 13 No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre…

1er janvier 2020 jusqu’à la date présente. •Nous souhaitons obtenir des copies de toute correspondance interne et externe, pour la période du 1erjanvier 2020…