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Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 3

pdf 13.18 Mb DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-3.pdf

cependant le défi d’implanter l’ADS sur une base volontaire avec des défis spécifiques, tels que « la nécessité d’obtenir l’adhésion des autorités, de…
Update : August 27, 2024
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.45 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-2022-2023-mars-2023.pdf

également leurs autorisations d’études; b) une personne qui vient au Québec dans le cadre d’un programme d’échange scolaire, d’une durée minimale d’une…
Update : April 4, 2023
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.45 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-2022-2023-mars-2023.pdf

également leurs autorisations d’études; b) une personne qui vient au Québec dans le cadre d’un programme d’échange scolaire, d’une durée minimale d’une…
Update : April 4, 2023
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.67 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf

également leurs autorisations d’études; b) une personne qui vient au Québec dans le cadre d’un programme d’échange scolaire, d’une durée minimale d’une…
Update : December 9, 2022
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.67 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf

également leurs autorisations d’études; b) une personne qui vient au Québec dans le cadre d’un programme d’échange scolaire, d’une durée minimale d’une…
Update : December 9, 2022
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.41 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2022.pdf

également leurs autorisations d’études; b) une personne qui vient au Québec dans le cadre d’un programme d’échange scolaire, d’une durée minimale d’une…
Update : May 25, 2022
Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.41 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2022.pdf

également leurs autorisations d’études; b) une personne qui vient au Québec dans le cadre d’un programme d’échange scolaire, d’une durée minimale d’une…
Update : May 25, 2022
Faciliter la participation des victimes au processus judiciaire criminel : 10 mesures d'accompagnement et de protection

pdf 4.76 Mb Participation_proces_judiciaire_victimes_DPCP.pdf

matériel d’exploitation et d’abus sexuels d’enfants. Ce que l’ordonnance de non-publication ou l’interdit de publication protège Ces interdictions…
Update : October 22, 2024
Faciliter la participation des victimes au processus judiciaire criminel : 10 mesures d'accompagnement et de protection

pdf 4.76 Mb Participation_proces_judiciaire_victimes_DPCP.pdf

matériel d’exploitation et d’abus sexuels d’enfants. Ce que l’ordonnance de non-publication ou l’interdit de publication protège Ces interdictions…
Update : October 22, 2024
Liste des engagements financiers - Août 2024

pdf 810 Kb 2024-08_MSSS.pdf

2024-07-29 24-0060-GG Les services professionnels d’une firme d’audit indépendante pour examiner l’organisation du travail et l’utilisation des budgets d’Urg…
Update : January 10, 2025