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Politique de sécurité de l'information

pdf 516 Kb PO_politique_securite_information_MAPAQ.pdf

de cette politique sera notamment soutenue par un cadre de gestion ministériel de la sécurité de l’information. OBJECTIFS DE LA POLITIQUE La Politique de…

Update : March 30, 2023

Demande de sélection permanente - Programme des investisseurs

pdf 680 Kb Demande_selection_permanente_investisseurs_A0520FF.pdf

Champ de texte 10: Champ de texte 9: Champ de texte 8: Champ de texte 7: Champ de texte 6: Champ de texte 907: Champ de texte 908: Champ de texte 909: Champ …

Update : July 19, 2024

Statistiques concernant le transport des personnes contrevenantes entre les établissements de détention et les palais de justice en 2021

pdf 1.08 Mb 2022-11321.pdf

l’Établissement de détention de Québec vers le Palais de justice de Québec. En application de l’article 1 de la Loi sur l’accès, nous sommes dans…

Update : January 30, 2023

Statistiques concernant le transport des personnes contrevenantes entre les établissements de détention et les palais de justice en 2021

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l’Établissement de détention de Québec vers le Palais de justice de Québec. En application de l’article 1 de la Loi sur l’accès, nous sommes dans…

Update : January 30, 2023

Guide à l’intention du demandeur de places non subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 676 Kb guide_demandeur-places-GNS.pdf

entreprise qui fait la demande, nombre de places, lieu d’implantation, offre de services et conditions de réalisation). En cas de non-respect de ces…

Update : January 12, 2026

Types d'exercices selon les modalités ou les procédures de réponse aux sinistres

pdf 178 Kb types_exercices_modalites_et_procedures_reponse_sinistres.pdf

et personnel de soutien de la mission Communication Responsable et personnel de soutien de la mission Services aux personnes sinistrées (évacuation)…

Update : January 24, 2020

Types d'exercices selon les modalités ou les procédures de réponse aux sinistres

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et personnel de soutien de la mission Communication Responsable et personnel de soutien de la mission Services aux personnes sinistrées (évacuation)…

Update : January 24, 2020

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 7 – Aide-mémoire – Ouvrir, analyser les soumissions et procéder ensuite à l'adjudication du contrat

pdf 813 Kb AMM_etape_7.pdf

le mode à deux étapes ou de la grille de pondération avec prix si une évaluation qualitative est choisie (simu- lation de la pondération des critères, de la…

Update : April 8, 2025

Demande de sélection permanente - Programme des investisseurs

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Champ de texte 10: Champ de texte 9: Champ de texte 8: Champ de texte 7: Champ de texte 6: Champ de texte 907: Champ de texte 908: Champ de texte 909: Champ …

Update : July 19, 2024

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 6 – Aide-mémoire – Publier l'appel d'offres ou l'avis d'intention sur le SEAO

pdf 831 Kb AMM_etape_6.pdf

le mode à deux étapes ou de la grille de pondération avec prix si une évaluation qualitative est choisie (simu- lation de la pondération des critères, de la…

Update : April 8, 2025

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