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instauré un nouveau taux de base pour un film adapté d’un format étranger. Conséquemment, un film, y compris une émission télévisuelle, qui n’est pas conçu à…

utilisation Informations transmises par le personnel d'un hôpital, d'un corps policier ou d'un coroner concernant un ressortissant étranger en…

utilisation Informations transmises par le personnel d'un hôpital, d'un corps policier ou d'un coroner concernant un ressortissant étranger en…

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

scénarios climatiques pour la configuration B1.2 pour Bromont et deux scénarios sur six pour la configuration B1.6. À Sutton et Orford, seule une…

scénarios climatiques pour la configuration B1.2 pour Bromont et deux scénarios sur six pour la configuration B1.6. À Sutton et Orford, seule une…

permanentes 2.3.1.1 Un mécanisme législatif 2.3.1.2 Un mécanisme budgétaire 2.3.2 Les initiatives ponctuelles 2.3.2.1 Révision par un groupe de sages ou…

___________ SECTION II RESTRICTIONS AU DROIT D’ACCÈS 34. Un document du bureau d’un membre de l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de…

___________ SECTION II RESTRICTIONS AU DROIT D’ACCÈS 34. Un document du bureau d’un membre de l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de…

c’est un peu un tout, mais toujours lié à partir d’un lien de confiance (Carl, Huron-Wendat, Ainé). En tant qu’Autochtone, travailler dans un milieu comme le…